Arrêtés municipaux

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Arrêtés municipaux

– Juillet 2022

ARR_2022_196_Exploitation temporaire d’une buvette de produits de 1ère catégorie, à consommer sur place, les 26 et 27 août 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_ARRETE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_DEL_2015_0074_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_extrait du plan cadastral_Publié par Philippe RIO, Maire Le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_décret 2016-1439_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_droit de préemption commerces_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_droit de préemption secteur Grigny2_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_DEL 178-2006_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_arrêté du 23/07/2013 modifiant l’arrêté du 30/05/1996_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_arrêté 2019-DDT-SE-342_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_arrêté 2019-DDT-SE-130_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_plan local d’urbanisme 1b_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_plan local d’urbanisme 1a_Publié par Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_PPBE1 2018-2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_PPBE2 2018-2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_extrait cadastre_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_décret 2016-1484_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_180_Coordonateur recensement 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_181_circula°_EUROVIA_rue de la Grande Borne enrobés_tvx T12_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_182_fermeture exceptionnelle terrain rugby_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_183_circula°_TSO_trvx joints de rails_chemin du Plessis_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_184_circula°_TERE rues Henri Rol Tanguy et Henri Alleg_trvx revêtements_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_185_circula°_SADE_canalisa° eau potable_giratoire des Tuileries_prolonga° JUILLET_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne la 13/07/2022

ARR_2022_186_circula°_ERYMA_diverses voies_fibre optique_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_187_nettoyage de dechets_4 au 8 rue Vlaminck_Publié par Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_188_nettoyage de dechets_1 – 3 rue Lavoisier_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_189_nettoyage de dechets_2 et 4 avenue des Sablons_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_190_Portant ouverture d’une enquête publique sur le projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/07/2022

ARR_2022_191_Portant abrogation de délégation de signature à la Responsable du service administratif et finacier de la DSIT de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

ARR_2022_192_Portant abrogation de délégation de signature au Directeur Général Adjoint des services de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

ARR_2022_193_Portant délégation de signature à la Directrice de l’Aménagementet du Renouvellement Urbain de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

ARR_2022_194_Portant délégation de signature au Directeur Vie de Quartier et Vie Associative de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 04/08/2022

ARR_2022_195_Règlementant provisoirement la circulation et le stationnement automobiles rue Rol-Tanguy et rue des jardins de la Ferme à l’occasion du village olympique à la Ferme Neuve le 27 juillet 2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/07/2022.

ARR_2022_196_Exploitation temporaire d’une buvette de produits de 1ère catégorie, à consommer sur place, les 26 et 27 août 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

ARR_2022_197_Arrêté portant nettoyage, désinfection et sécurisation des caves des bâtiments sis 02 et 04 avenue des Sablons, copropriété Davout 28, à GRIGNY (91350)_Publié par Philippe, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

ARR_2022_218_Relatif à l’interdiction de venteARR_2022_218_RELATIF A L’INTERDICTION DE VENTE DE BOISSONS ALCOOLISEES A EMPORTER_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/08/2022-tampon

ARR_2022_198_Réglementant provisoirement la circulation et le stationnement automobiles_Rue Condorcet à l’occasion de « Mon Festival »_Publié par Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_199_Réglementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles_Route Nationale 7_Travaux de remplacement de cadre et dalle pour AMA TELECOM_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_200_Réglementant temporairement le stationnement automobile_Square Surcouf_Travaux de gros oeuvre et renforcement de structure du parking_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_201_Réglementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles_Travaux de réalisation de joints de rails Tzen 4_Chemin du Plessis_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_202_Réglementant la circulation et le stationnement automobiles_Rue Guy Moquet_Travaux de raccordement au réseau eaux usées_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_203_Réglementant provisoirement le stationnement automobile_Esplanade des Droits de l’Homme_Remise des prix du concours du jeune écrivain et du jeune illustrateur au centre culturel Sidney Bechet_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_204_Portant prorogation des permissions de voirie autorisant l’occupation du domaine public routier communal par un opérateur de réseau de communications électroniques_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_205_RÉGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE AUX BLANCS MANTEAUX A L’OCCASION D’UNE BROCANTE LE DIMANCHE 04 SEPTEMBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_206_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE POSTE ELECTRIQUE RUE DE L’AVENIR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_207_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES GIRATOIRE AVENUE DES TUILERIES TRAVAUX DE DEVIATION D’UNE CANALISATION GRT GAZ_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_208_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE FINITION CHANTIER T12 CHEMIN DU PLESSIS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_209_ REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX D’OUVERTURE DE FOUILLES POUR RACCORDEMENTS ROUTE NATIONALE 7_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_210_RELATIF A L’INTERDICTION DE VENTE DE BOISSONS ALCOOLISEES A EMPORTER_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_211_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE DU PORT, CHEMIN DU CLOTAY ET AUX ABORDS DES LACS A L’OCCASION DES FOULEES VERTES DE VIRY-CHATILLON_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_212_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES A L’OCCASION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE ROUTE DE CORBEIL _Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_213_PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT « ZONE BLEUE »_Publlié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_214_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES A L’OCCASION DU STATIONNEMENT D’UNE GRUE MOBILE 2/6 SQUARE SURCOUF – RUE PASTEUR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_215_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES A L’OCCASION DU STATIONNEMENT D’UNE GRUE MOBILE AVENUE DES SABLONS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_218_Relatif à l’interdiction de vente de boissons alcoolisées à emporter_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/08/2022-tampon

ARR_2022_216_Route de Corbeil_Travaux de renouvellement poste electrique du 12/09 au 30 /10/2022_ENEDIS. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/09/2022
ARR_2022_217_Tvx de réfection éclairage public_Square Vayssieres_TPE. Publié par Philippe RIO, Maire.Mise en ligne le 09/09/2022
ARR_2022_219_Délégation Fonctions pour mariage_090922_M.Gamiette. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/09/2022
ARR_2022_220_Travaux de rénovation éclairage public_Avenue des Sablons du 08/09 au 07/10/2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022
ARR_2022_221_Travaux de renouvellement d’un poste électrique_Route de Corbeil du 12/09 au 30/10/2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022
ARR_2022_222_Création d’un branchement eau potable_5 rue de l’avenirdu 26/09 au 21/10/2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022.
ARR_2022_223_Retrait d’un chien dangereux (catégorie 1) aux fins de réquisition fourrière SACPA Départementale de Vaux-Le-Pénil. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022

ARR_2022_224_Arrêté ordonnant le placement d’un chien dangereux (catégorie 1) suite à une saisine dans une structure adaptée hors du territoire de l’Essonne_ Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/09/2022.

ARR_2022_226_Arrêté portant expulsion d’urgence d’un campement illicite représentant un danger pour ses occupants et les usagers de la gare – Parvis de la Gare. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/09/2022

ARR_2022_225_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE A L’OCCASION DU STATIONNEMENT D’UNE GRUE MOBILE 2 RUE DE LA GRANDE BORNE_Publié par Pilippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/09/2022