Décisions municipales

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Décisions municipales 2022


DDM_2022_133_Conclusion d’un contrat pour une mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (CSPS) portant sur le réaménagement des locaux au 21 route de Corbeil à Grigny pour les services municipaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_134_Conclusion d’un contrat pour une mission de contrôle technique portant sur le réaménagement des locaux au 21 route de Corbeil à Grigny pour les services municipaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_135_Convention de formation professionnelle avec l’organisme « Agence Nationale pour l’amélioration des Conditions de Travail (ANACT) – Formation « Analyser et réguler la charge de travail »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_136_ Convention de formation professionnelle continue avec l’organisme CY Cergy Paris Université – « Diplôme Universitaire Coopérer, sur les Territoires, avec les Parents à la réussite des enfants »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en lignele 21/07/2022

DDM_2022_137_Conclusion d’un contrat de cession de spectacle « JE GRANDIRAI DEMAIN » avec la « Compagnie DE CI DE LA » au Centre culturel Sidney Bechet les 20 et 21 octobre 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_138_Actualisation de la nature des dépenses de la régie d’avance pour dépenses courantes ou imprévues_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_139_Conclusion d’un contrat d’abonnement pour la gestion de la dette propre et garantie de la Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_140_Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire d’une maison sise 47 route de Corbeil à Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_141_Convention de mise à disposition à titre précaire d’un terrain à usage de parking cadastré AN n°122 partie et 123 partie formant le futur lot 7B de la ZAC Centre-Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_142_Convention de mise à disposition à titre précaire d’un terrain à usage de parking cadastré AN n°122 partie et 123 partie formant le futur parking public route de Corbeil_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_143_Contrat avec l’Agence France Locale pour un emprunt de 1.000.000,00 € pour l’investissement 2022 de la ville de Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/07/2022

DDM_2022_144_Conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec l’association « Mama Afrodite » pour un concert de musique du groupe Paris Kinshasa Express le 29 juillet 2022 à la Maison du Projet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/07/2022

DDM_2022_145_Conclusion d’un contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur l’élaboration d’un cahier des charges relatif à la démolition de pavillons individuels dans l’emprise du nouveau Pôle éducatif « Les Sablons »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/07/2022

DDM_2022_146_ Convention de Formation avec l’organisme Sécurité Incendie IDF – Formation Sauveteur Secouriste du Travail_Publiée par Philippe RIO, Maire. Le 25/07/2022

DDM_2022_147_Convention de mise à disposition, au profit de la Ville, d’un logement sis 15 square Surcouf appartenant à l’EPFIF pour un relogement d’urgence_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/07/2022

DDM_2022_148_Convention d’occupation précaire d’un appartement situé au 15 Square Surcouf à Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Le 26/07/2022

DDM_2022_149_Conclusion d’un contrat de prestations de services pour la mise en œuvre d’un projet équi-social estival, social, éducatif et intergénérationnel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

DDM_2022_150_Signature d’un contrat de cession de droit d’exploitation de spectacle pour un concert de musique salsa avec le groupe Tentacion de Cuba le vendredi 12 août 2022 à la maison du projet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_151_Choix du lauréat au concours restreint de maîtrise d’œuvre portant sur la construction d’un pôle éducatif sur le quartier des Sablons (Grigny 2) à Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_152_Avenant n°1 au contrat Premium d’entretien des équipements radio du service de Police Municipale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/08/2022

DDM_2022_153_Conclusion d’un contrat portant sur le repérage amiante et plomb avant les travaux de réhabilitation et d’extension du groupe scolaire Paul Langevin (Grigny 2)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/08/2022

DDM_2022_155_Signature d’une convention d’objectifs et de financement définissant les modalités de partenariat pour la mise en œuvre d’un projet d’aide au départ aux vacances sociales avec la CAF pour le Centre Social Marie Curie_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_156_Convention d’occupation précaire de 5 emplacements de stationnement avec Immobilière 3 F au profit de la PMI_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_157_Convention de mise à disposition, au profit de la Ville, d’un logement sis 2 rue Lavoisier appartenant à l’EPFIF pour un relogement d’urgence_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_158_Convention d’occupation précaire d’un appartement situé au 2 rue Lavoisier à Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_159_Convention de mise à disposition, au profit de la Ville, d’un logement sis 5 rue Lavoisier appartenant à l’EPFIF pour un relogement d’urgence_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_160_Convention d’occupation précaire d’un appartement situé au 5 rue Lavoisier_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

DDM_2022_161_ Signature d’une convention de formation professionnelle pour le personnel de la petite enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

DDM_2022_162_Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de fin d’année pour les enfants, les parents et les assistantes maternelles des Relais Petite Enfance et de la Crèche Familiale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

DDM-2022-163-Conclusion d’un accord-cadre à bons de commande n°22 PS 06 – 1 portant sur la fourniture et la gestion des abonnements pour les journaux, revues et périodiques d’information générale et d’information spécialisée pour la ville et le CCAS de Grigny – Lot n°1 : « Abonnements journaux, magazines d’information générale des services municipaux »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

DDM_2022_164_Conclusion d’un accord-cadre à bons de commande n°22 PS 06 – 2 portant sur la fourniture et la gestion des abonnements pour les journaux, revues et périodiques d’information générale et d’information spécialisée pour la ville et le CCAS de Grigny – Lot n°2 : « Abonnements revues spécialisées et magazines enfance des écoles »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

DDM_2022_165_Conclusion d’un accord-cadre à bons de commande n°22 PS 06 – 3 portant sur la fourniture et la gestion des abonnements pour les journaux, revues et périodiques d’information générale et d’information spécialisée pour la ville et le CCAS de Grigny – Lot n°3 : « Abonnements revues professionnelles et magazines de la petite enfance »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

DDM_2022_166_Signature d’une convention de formation professionnelle – « Le cadre d’intervention des RPE dans leur mission d’information juridique générale en matière de droit du travail » pour une animatrice de la petite enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

DDM_2022_167_Contrat de vérification pour le contrôle de l’installation contre la foudre de l’église Saint-Antoine et Saint-Sulpice_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 04/08/2022

DDM_2022_168_Conclusion d’un contrat de missions préalables à une étude de faisabilité portant sur la restructuration du site « Asatom »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

DDM_2022_169_Conclusion d’un contrat pour une étude de faisabilité portant sur la restructuration du site « Asatom »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

DDM_2022_170_Conclusion d’un contrat pour une étude de faisabilité portant sur la restructuration du site « Maison de la Dame »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

DDM_2022_171_Conclusion d’un contrat relatif à une mission d’étude géotechnique de conception (G2 PRO) dans le cadre de la réhabilitation et extension du groupe scolaire Paul Langevin (Grigny 2)_Publiée pae Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/08/2022

DDM_2022_172_: Avenant n°1 avec l’organisme Counselling et Support Intervention « Supervision individuelle »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/08/2022

DDM_2022_173_Conclusion d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à l’occasion de « Mon festival 2022 » au Parc des sports le 26 et 27 août 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/09/2022