Conseils municipaux 2016

AccueilDémocratie localeLe conseil municipal

Démocratie locale

VUES SUR GRIGNY

Conseil municipaux 2016

Conseil municipal du 19/01/2016

Périmètres scolaires

Conseil municipal du 24/03/2016

Grigny solidaire des victimes de la haine et du fanatisme

Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte locale « Centre de Formation et de Professionnalisation »

Désignation d’un représentant de la Ville au sein de la Mission Locale

Débat d’orientation budgétaires 2016

Création du Conseil Citoyen sur la commune de Grigny

Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété

Annulation de la délibération n°2016-0004

Convention d’adhésion à la Centrale d’achat du SIFUREP

Régime Indemnitaire des administrateurs

Modification du tableau des effectifs

Actualisation de la mise en oeuvre du système régional de l’enregistrement de la demande de logement social

Conseil municipal du 14/04/2016

Éléments de contexte de demande de soutient pour le réseau de chaleur

Tableau fond de soutien à l’investissment public local

Fonds de soutien à l’investissement public local

Agenda accessibilité

Convention Ville Alternat

Annexe convention Ville Alternat

Convention Ville Alternat

Plan rétrocession voiries Carrieres Italiens

Rétrocession voiries Carrieres Italiens

Convention réservation logement

Régime indémnitaire

Conseil municipal du 21/04/2016

Compte de gestion 2015

Compte de gestion 2015 – Petite enfance

Compte de gestion 2015 – RARU

Compte de gestion 2015 – Locaux commerciaux

Compte de gestion 2015 – Aful

Compte administratif 2015 – Budget principal ville

Compte administratif 2015 – Petite enfance

Compte administratif 2015 – Raru

Compte administratif 2015 – Locaux commerciaux

Compte administratif 2015 – Aful

Budget 2016

Budget 2016 – Petite enfance

Budget 2016 – Locaux commerciaux

Budget 2016 – Aful

Conseil municipal du 19/05/2016

Création du conseil citoyen

Répartition des actifs du SMITEC

Aquisition de terrain Chemin des Rois

Servitude passage Résidence Aiglon

Conseil municipal du 20/06/2016

Motion « Grigny solidaire des Victimes de la haine et du terrorisme »

Dissolution OPIEVOY

Approbation CIN

Convention avec la DRAC

Utilisation DSU FSRIF

Créances non recouvrables

Annexe budget primitif Ville 2016

Avis enquête publique TZEN4

Convention USG

Convention La farandole

Convention La récré

Convention DECIDER

Renouvellement CLAS

Modification du tableau des effectifs

Subvention innondation Juin 2016

Conseil municipal du 04/07/2016

Annexes CRC

Demande de subventions exceptionnel

Dotation de solidarité événement climatiques

Commision locale d’évaluation des charges transférées

Dissolution de la Communauté d’agglomération – Répartition des moyens et engagement entre les établissement publics d’accueil

Convention Archives CALE

Tarification salle de musculation

Convention de financement pour la réalisation du site propre du future TZEN4

Temps de travail des Gardiens

Conseil municipal du 26/09/2016

Motion modification des trajectoires aériennes depuis Orly

Approbation du projet de décret déclarant d’intérêt national l’Opération de Requalification des Coproprioétés Dégradées ( ORCOD-IN ) du quartier dit de Grigny 2

Plan Grigny 2

Plan de superposition des dispositifs sur Grigny 2

Plan Tuileries

Annexes approbation des status du smoys

Approbation des status du smoys

Adhésion SIFUREP

Annexes adhésion SIFUREP

Annexe finnanciere a la déliberation – contrat de cohesion sociale et urbaine

Demande de subvention – contrat de cohesion sociale et urbaine

Dotation politique de la ville et annexe

Conseil municipal du 17/10/2016

Avenant n°4 à la convention d’aménagement de la zone d’aménagement concerté du centre-ville

Prorogation convention d’aménagement avec Grand Paris Aménagement

Motion agression des policiers

Attribution d’une aide aux 4 policiers

Avis sur le rapport de la commission d’enquête suite à l’enquête publique unique

Plans parcellaire

Politique foncière 2015

Décision modificative n°1 Budget principal Ville

Approbation du rapport d’activité annuel 2015 de la DSP Marché d’approvisionnement

Approbation du rapport d’activité annuel 2015 de la SEER

Approbation du rapport d’activité annuel 2015 du CFP

Approbation du rapport d’activité annuel 2015 du SIREV

Subvention exceptionnelle Haïti

Cession logements

Conseil municipal du 30/11/2016

Police municipale

Convention de financement dans le cadre de la consultation avancée en Médecine générale

Demande de subvention dans le cadre du dispositif « soutien aux contrats de ville »

Conseil municipal du 12/12/2016

Motion de soutien à la campagne de l’Association HANDICAP Internationnal demandant l’interdiction des armes explosives en zones peuplées

Décision modificative n°1 budget petite enfance

Décision modificative n°2 budget Ville

Police municipale

Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2017 sur le budget principal Ville

Modifications et mises à jour des modalités de mise en oeuvre de l’amortissement

Indemnité de conseil au Trésorier municipal

Classement de diverses parcelle communales du domaine privé dans le domaine public communal

Organisation des cycles de travail des agents communaux

Régime des permanences des agents de la collectivité

Régime indemnitaire Rifseep

Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Activités mission locale

Activités 2015

Motion budget communal