Arrêtés municipaux

­

Arrêtés municipaux 2022

ARR_2022_196_Exploitation temporaire d’une buvette de produits de 1ère catégorie, à consommer sur place, les 26 et 27 août 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_ARRETE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_DEL_2015_0074_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_extrait du plan cadastral_Publié par Philippe RIO, Maire Le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_décret 2016-1439_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_droit de préemption commerces_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_droit de préemption secteur Grigny2_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_DEL 178-2006_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_arrêté du 23/07/2013 modifiant l’arrêté du 30/05/1996_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_arrêté 2019-DDT-SE-342_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_arrêté 2019-DDT-SE-130_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_plan local d’urbanisme 1b_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_plan local d’urbanisme 1a_Publié par Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_PPBE1 2018-2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_PPBE2 2018-2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_extrait cadastre_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_179_mise à jour du PLU V5_décret 2016-1484_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_180_Coordonateur recensement 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_181_circula°_EUROVIA_rue de la Grande Borne enrobés_tvx T12_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_182_fermeture exceptionnelle terrain rugby_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_183_circula°_TSO_trvx joints de rails_chemin du Plessis_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_184_circula°_TERE rues Henri Rol Tanguy et Henri Alleg_trvx revêtements_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_185_circula°_SADE_canalisa° eau potable_giratoire des Tuileries_prolonga° JUILLET_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne la 13/07/2022

ARR_2022_186_circula°_ERYMA_diverses voies_fibre optique_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_187_nettoyage de dechets_4 au 8 rue Vlaminck_Publié par Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_188_nettoyage de dechets_1 – 3 rue Lavoisier_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_189_nettoyage de dechets_2 et 4 avenue des Sablons_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/07/2022

ARR_2022_190_Portant ouverture d’une enquête publique sur le projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/07/2022

ARR_2022_191_Portant abrogation de délégation de signature à la Responsable du service administratif et finacier de la DSIT de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

ARR_2022_192_Portant abrogation de délégation de signature au Directeur Général Adjoint des services de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

ARR_2022_193_Portant délégation de signature à la Directrice de l’Aménagementet du Renouvellement Urbain de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/08/2022

ARR_2022_194_Portant délégation de signature au Directeur Vie de Quartier et Vie Associative de la ville de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 04/08/2022

ARR_2022_195_Règlementant provisoirement la circulation et le stationnement automobiles rue Rol-Tanguy et rue des jardins de la Ferme à l’occasion du village olympique à la Ferme Neuve le 27 juillet 2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/07/2022.

ARR_2022_196_Exploitation temporaire d’une buvette de produits de 1ère catégorie, à consommer sur place, les 26 et 27 août 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

ARR_2022_197_Arrêté portant nettoyage, désinfection et sécurisation des caves des bâtiments sis 02 et 04 avenue des Sablons, copropriété Davout 28, à GRIGNY (91350)_Publié par Philippe, Maire. Mise en ligne le 02/08/2022

ARR_2022_218_Relatif à l’interdiction de venteARR_2022_218_RELATIF A L’INTERDICTION DE VENTE DE BOISSONS ALCOOLISEES A EMPORTER_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/08/2022-tampon

ARR_2022_198_Réglementant provisoirement la circulation et le stationnement automobiles_Rue Condorcet à l’occasion de « Mon Festival »_Publié par Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_199_Réglementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles_Route Nationale 7_Travaux de remplacement de cadre et dalle pour AMA TELECOM_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_200_Réglementant temporairement le stationnement automobile_Square Surcouf_Travaux de gros oeuvre et renforcement de structure du parking_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_201_Réglementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles_Travaux de réalisation de joints de rails Tzen 4_Chemin du Plessis_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_202_Réglementant la circulation et le stationnement automobiles_Rue Guy Moquet_Travaux de raccordement au réseau eaux usées_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_203_Réglementant provisoirement le stationnement automobile_Esplanade des Droits de l’Homme_Remise des prix du concours du jeune écrivain et du jeune illustrateur au centre culturel Sidney Bechet_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_204_Portant prorogation des permissions de voirie autorisant l’occupation du domaine public routier communal par un opérateur de réseau de communications électroniques_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/08/2022

ARR_2022_205_RÉGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE AUX BLANCS MANTEAUX A L’OCCASION D’UNE BROCANTE LE DIMANCHE 04 SEPTEMBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_206_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE POSTE ELECTRIQUE RUE DE L’AVENIR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_207_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES GIRATOIRE AVENUE DES TUILERIES TRAVAUX DE DEVIATION D’UNE CANALISATION GRT GAZ_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_208_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE FINITION CHANTIER T12 CHEMIN DU PLESSIS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_209_ REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX D’OUVERTURE DE FOUILLES POUR RACCORDEMENTS ROUTE NATIONALE 7_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_210_RELATIF A L’INTERDICTION DE VENTE DE BOISSONS ALCOOLISEES A EMPORTER_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/08/2022

ARR_2022_211_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE DU PORT, CHEMIN DU CLOTAY ET AUX ABORDS DES LACS A L’OCCASION DES FOULEES VERTES DE VIRY-CHATILLON_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_212_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES A L’OCCASION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE ROUTE DE CORBEIL _Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_213_PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT « ZONE BLEUE »_Publlié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_214_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES A L’OCCASION DU STATIONNEMENT D’UNE GRUE MOBILE 2/6 SQUARE SURCOUF – RUE PASTEUR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_215_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES A L’OCCASION DU STATIONNEMENT D’UNE GRUE MOBILE AVENUE DES SABLONS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/08/2022

ARR_2022_218_Relatif à l’interdiction de vente de boissons alcoolisées à emporter_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/08/2022-tampon

ARR_2022_216_Route de Corbeil_Travaux de renouvellement poste electrique du 12/09 au 30 /10/2022_ENEDIS. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/09/2022
ARR_2022_217_Tvx de réfection éclairage public_Square Vayssieres_TPE. Publié par Philippe RIO, Maire.Mise en ligne le 09/09/2022
ARR_2022_219_Délégation Fonctions pour mariage_090922_M.Gamiette. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 08/09/2022
ARR_2022_220_Travaux de rénovation éclairage public_Avenue des Sablons du 08/09 au 07/10/2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022
ARR_2022_221_Travaux de renouvellement d’un poste électrique_Route de Corbeil du 12/09 au 30/10/2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022
ARR_2022_222_Création d’un branchement eau potable_5 rue de l’avenirdu 26/09 au 21/10/2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022.
ARR_2022_223_Retrait d’un chien dangereux (catégorie 1) aux fins de réquisition fourrière SACPA Départementale de Vaux-Le-Pénil. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/09/2022

ARR_2022_224_Arrêté ordonnant le placement d’un chien dangereux (catégorie 1) suite à une saisine dans une structure adaptée hors du territoire de l’Essonne_ Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/09/2022.

ARR_2022_225_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE A L’OCCASION DU STATIONNEMENT D’UNE GRUE MOBILE 2 RUE DE LA GRANDE BORNE_Publié par Pilippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/09/2022

ARR_2022_226_Arrêté portant expulsion d’urgence d’un campement illicite représentant un danger pour ses occupants et les usagers de la gare – Parvis de la Gare. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/09/2022

ARR_2022_227_ARRÊTE DE FERMETURE DE L’ETABLISSEMENT « O FOOD » (AZIAN FOOD/O2 DELICES D’ASIE enseigne WOK N COOK) 13 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 91350 GRIGNY_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/09/2022

ARR_2022_229_AUTORISANT TEMPORAIREMENT L’OCCUPATION DE L’ESPACE PUBLIC A L’OCCASION D’ANIMATIONS DIVERSES PLAINE CENTRALE GRANDE BORNE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/09/2022

ARR_2022_230_AUTORISANT TEMPORAIREMENT L’OCCUPATION DE L’ESPACE PUBLIC A L’OCCASION D’ANIMATIONS EXTERIEURES _Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/09/2022

ARR_2022_231_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION PIETONNE 7 RUE DU BUISSON TRAVAUX DE DEPOSE ET REPOSE D’UN POTEAU INCENDIE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/09/2022

ARR_2022_232_REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE DES JARDINS DE LA FERME A L’OCCASION DE L’OPERATION OCTOBRE ROSE VENDREDI 7 OCTOBRE 2022 ET SAMEDI 15 OCTOBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/09/2022

ARR_2022_234_METTANT FIN AUX FONCTIONS D’UN AGENT DE CAISSE DE LA RÉGIE DE RECETTES DE LA MAISON DE QUARTIER « PABLO PICASSO »_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/10/2022

ARR_2022_236_ REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE 2 RUE DE L’ABBE GREGOIRE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 05/10/2022

ARR_2022_237_RÈGLEMENTANT PROVISOIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE TRAVAUX DE CAROTTAGES SUR STRUCTURE DE CHAUSSÉE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 05/10/2022

ARR_2022_238_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE REGLAGE DE LA LIGNE AERIENNE ELECTRIQUE DU FUTUR TRAM T12_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 05/10/2022

ARR_2022_239_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE DIDEROT TRAVAUX SUR UNE ANTENNE GSM_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/10/2022

ARR_2022_240_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION AUTOMOBILE A L’OCCASION DU REENSABLEMENT DE DEUX ILOTS A STERNES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 05/10/2022

ARR_2022_240_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION AUTOMOBILE A L’OCCASION DU REENSABLEMENT DE DEUX ILOTS A STERNES _Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/10/2022

ARR_2022_241_PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE A GUETTAI SARAH, DIRECTRICE DE PRÉVENTION, TRANQUILLITÉ PUBLIQUE DE LA VILLE DE GRIGNY_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/10/2022

ARR_2022_242_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE FINITION CHANTIER T12 CHEMIN DU PLESSIS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/10/2022

ARR_2022_243_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE AVENUE DES SABLONS TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/10/2022

ARR_2022_244_EXPLOITATION TEMPORAIRE D’UNE BUVETTE DE PRODUITS DE GROUPE 1, À CONSOMMER SUR PLACE, LE SAMEDI 22 OCTOBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 14/140/2022

ARR_2022_245_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE RUE MAHATMA GANDHI _Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/10/2022

ARR_2022_246_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE GUY MOQUET TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU EAUX USEES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/10/2022

ARR_2022_247_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE REFECTION D’UNE DALLE AVENUE DES SABLONS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/10/2022

ARR_2022_249_Règlementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles pour les travaux de réfection partielle_Avenue des Tuileries du 2 au 8 novembre 2022. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/10/2022.

ARR_2022_250_EXPLOITATION TEMPORAIRE D’UNE BUVETTE DE PRODUITS DE GROUPE 1, À CONSOMMER SUR PLACE, LE MERCREDI 26 OCTOBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 31/10/2022

ARR_2022_251_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES 12 RUE GABRIEL PERI TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE BRANCHEMENT GAZ SUR TROTTOIR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 31/10/2022

ARR_2022_252_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT – CREATION DE REGARDS 91 RUE PIERRE BROSSOLETTE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 31/10/2022

ARR_2022_248_REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE ESPLANADE DES DROITS DE L’HOMME JOURNEE DE DECOUVERTE DES METIERS DE LA VILLE QUI RECRUTENT AU GYMNASE JEAN-LOUIS HENRY_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/11/2022

ARR_2022_253_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE BRANCHEMENT GAZ SOUS TROTTOIR 3 CHEMIN DU PLESSIS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 14/11/2022

ARR_2022_254_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX SUR ARROSAGE AUTOMATIQUE AVENUE DES TUILERIES/ROUTE DE CORBEIL/RUELLE DU CURE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 14/11/2022

ARR_2022_255_FERMETURE EXCEPTIONNELLE DU PARC DES SPORTS JEAN MIAUD INTERVENTION TECHNIQUE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 14/11/2022

ARR_2022_256_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE BOIS DE LA SAPINIERE MARDI 15 NOVEMBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 14/11/2022

ARR_2022_257_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES SUR LE SITE PROPRE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 14/11/2022

ARR_2022_258_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES SUR LE SITE PROPRE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/11/2022

ARR_2022_259_REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE ESPLANADE DES DROITS DE L’HOMME A L’OCCASION DE LA JOURNEE CULTURELLE DU 3EME FESTIVAL DE L’INDE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/11/2022

ARR_2022_260_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES SUR LE SITE PROPRE _Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/11/2022

ARR_2022_261_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE POSE DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE PROVISOIRE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/11/2022

ARR_2022_262_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE DIDEROT TRAVAUX SUR UNE ANTENNE GSM_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/11/2022

ARR_2022_263_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES CHEMIN DES GATINOIS TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU EAUX USEES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/11/2022

ARR_2022_264_REMPLACEMENT DES SUPPORTS D’ECLAIRAGE PUBLIC AVENUE DES SABLONS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/11/2022

ARR_2022_265_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE REQUALIFICATION RUE DE L’AVENIR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/11/2022

ARR_2022_266_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION PIETONNE CHEMIN DU PLESSIS TRAVAUX D’EXTENSION DE RESEAU ELECTRIQUE POUR LES TRAVAUX DU TRAM T12_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/11/2022

ARR_2022_267_EXPLOITATION TEMPORAIRE D’UNE BUVETTE DE PRODUITS DE GROUPE 3, À CONSOMMER SUR PLACE, LE SAMEDI 17 DECEMBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/11/2022

ARR_2022_268_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE PASTEUR, SQUARE SURCOUF TRAVAUX D’ENTRETIEN DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/11/2022

ARR_2022_269_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES SUR LE SITE PROPRE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/11/2022

ARR_2022_270_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE DIDEROT TRAVAUX DE REFECTION PARTIELLE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/11/2022

ARR_2022_271_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES PROLONGATION DE L’ARRETE N°ARR-2022-254 DU 07 NOVEMBRE 2022 TRAVAUX SUR ARROSAGE AUTOMATIQUE AVENUE DES TUILERIES/ROUTE DE CORBEIL/RUELLE DU CURE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/11/2022

ARR_2022_272_EXPLOITATION TEMPORAIRE D’UNE BUVETTE DE PRODUITS DE GROUPE 1, À CONSOMMER SUR PLACE, LE SAMEDI 03 DECEMBRE 2022_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/11/2022

ARR_2022_273_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES PROLONGATION DE L’ARRETE N° ARR-2022-247 DU 17 OCTOBRE 2022 TRAVAUX DE REFECTION D’UNE DALLE AVENUE DES SABLONS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/11/2022

ARR_2022_274_ARRETE PORTANT ELAGAGE D’UN ARBRE DONT LES BRANCHES MENACENT DE CHUTER SUR LE SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ LAURISTON 11_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/11/2022

ARR_2022_275_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RENOUVELLEMENT DU RESEAU GAZ RUE DE L’AVENIR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/11/2022

ARR_2022_276_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE RUE DE LA LIBERTE TRAVAUX DE MODIFICATION DU RESEAU INCENDIE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 29/11/2022

ARR_2022_277_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES ELAGAGE D’ARBRES RUE DE L’AVENIR_Publié cpar Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/12/2022

ARR_2022_278_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES DEPLACEMENT D’UN POTEAU INCENDIE ET TAMPONNAGE D’UNE CANALISATION RUE DE L’AVENIR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/12/2022

ARR_2022_279_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE RUE DE LA LIBERTE TRAVAUX DE MODIFICATION DU RESEAU INCENDIE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/12/2022

ARR_2022_280_EXPLOITATION TEMPORAIRE D’UNE BUVETTE DE PRODUITS DE GROUPE 1, À CONSOMMER SUR PLACE, DU SAMEDI 20 MAI 2023 AU LUNDI 22 MAI 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/12/2022

ARR_2022_281_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES PROLONGATION DE L’ARRETE N° ARR-2022-264 DU 21 NOVEMBRE 2022 REMPLACEMENT DES SUPPORTS D’ECLAIRAGE PUBLIC AVENUE DES SABLONS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/12/2022

ARR_2022_282_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE STATIONNEMENT D’UNE GRUE MOBILE RUE LAVOISIER_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2022

ARR_2022_283_AUTORISANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE A L’OCCASION DU TOUR NUMERIQUE PLACE HENRI BARBUSSE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2022

ARR_2022_284_REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE ESPLANADE DES DROITS DE L’HOMME A L’OCCASION DE LA 8EME EDITION DU MARCHE DE NOEL CREOLE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/12/2022

ARR_2022_285_RECRUTEMENTS AGENTS RECENSEURS 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/12/2022

ARR_2022_286_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/12/2022

ARR_2022_287_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_288_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES D’AMENAGEMENT DE LA VOIE DU TZEN 4 ROUTE DE CORBEIL -AVENUE DES TUILERIES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_289_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES TRAVAUX D’URGENCE SUR LES RESEAUX D’EAU COMMUNAUX_Publié par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_290_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_291_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_292_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_293_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_294_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/12/2022

ARR_2022_295_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA BASE DE VIE DU TZEN4 AVENUE DES TUILERIES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2022

ARR_2022_296_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE SOUS TROTTOIR 5 CHEMIN DES GATINOIS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2022

ARR_2022_297_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE 9 B RUE DU 8 MAI 1945_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2022

ARR_2022_298_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE A L’OCCASION DU VILLAGE DE NOËL RUE DU TERRIER_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2022

ARR_2022_299_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE A L’OCCASION DU VILLAGE DE NOËL CHEMIN VERT ET POTAGER DE L’ARBALETE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2022

ARR_2022_300_Règlementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles sur le site propre – Sté SETEC – Véhicule GB358XX 1er nov 2022 au 31 déc 2024.Publié par Ph.Rio, Maire. Mise en ligne le 271222

ARR_2022_301_Règlementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles sur le site propre – Sté SETEC –_Véhicule ET537RA_Sté SETEC_01 NOV AU 31 DEC 2024. Publié par Ph.Rio, Maire. Mise en ligne le 27/12/2022.

ARR_2022_302_Réglementation temporaire de la circulation au droit des chantiers routiers d’entretien courant sur le territoire communal_UT NE CD_2023.Publié par Ph Rio, Maire. Mise en ligne le 27/12/2022

ARR_2022_303_Réglementant la circulation et le stationnement automobiles travaux de réglage de la ligne aérienne électrique du futur TRAM T12_TSO CATENAIRES_2023.Publié par Ph.Rio, Maire. Mise en ligne le 27/12/2022

ARR_2022_304_Réglementation temporaire de la circulation au droit des chantiers routiers d’entretien courant sur le territoire communal_DGEP GPS_2023. Publié par Ph Rio, Maire. Mise en ligne le 27/12/2022.

ARR_2022_305_Règlementant provisoirement le stationnement automobile sur l’esplanade des Droits de l’Homme à l’occasion de la soirée des diplômes et de la réussite et des vœux de la municipalité halle culturelle Jean-Louis Henry_04-090123. Publié par Ph. Rio, Maire. Mise en ligne le 27/12/2022.

ARR_2022_306_Réglementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles_Chemin du Plessis travaux d’aménagements de la ZAC centre-ville_TERE_0101-070423_Publié par Ph. RIO, Maire. Mise en ligne le 27/12/2022.

ARR_2022_307_Sécurisation logement_SCI EPICURE T49_1 rue Lavoisier_9ème étage.Publié par Ph Rio, Maire. Mise en ligne le 29/12/2022.

ARR_2022_308_Règlementant temporairement le stationnement automobile_Travaux de réparation vanne_Rue de la Fontaine_BIR_0401-130123.Publié par Ph Rio, Maire. Mise en ligne le 29/12/2022.

ARR_2022_309_Règlementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles sur le site propre_Sté ENVIRONNEMENT DES RESEAUX_2023. Publié par Ph Rio, Maire. Mise en ligne le 29/12/2022.

ARR_2022_310_Règlementant temporairement la circulation et le stationnement automobiles pour le Déménagement Sté Effervecence_rue des Radars_04012023. Publié par Ph Rio, Maire. Mise en ligne le 29/12/2022

Arrêtés municipaux 2023

ARR_2023_001_Cir&Sta_REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE AVENUE DES TUILERIES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/01/2023

ARR_2023_002_PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITATION D’UNE GRUE A TOUR RUE DE LA LIBERTE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/01/2023

ARR_2023_003_FERMETURE TEMPORAIRE DU BOIS DE L’ARBALETE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/01/2023

ARR_2023_004_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE SUR TROTTOIR 14 RUE DES SAPINS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 09/01/2023

ARR_2023_005_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS DE DIAGNOSTICS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/01/2023

ARR_2023_006_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES 7 BIS ROUTE DE CORBEIL TRAVAUX D’ALIMENTATION BASSE TENSION_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/01/2023

ARR_2023_007_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES ROUTE DE CORBEIL TRAVAUX D’OUVERTURE DE CHAMBRES TELECOM_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/01/2023

ARR_2023_008_PORTANT DEROGATION A L’ARRETE N°1484-2006 DU 18 AOUT 2006 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGE A GRIGNY_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/01/2023

ARR_2023_009_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES SUR LE SITE PROPRE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/01/2023

ARR_2023_010_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUES DES ATELIERS ET RUE DE LA GRANDE BORNE TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOT DAM 3 ZAC CENTRE-VILLE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/01/2023

ARR_2023_011_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES ROUTE NATIONALE 7 TRAVAUX D’AIGUILLAGE ET TIRAGE DE CABLES POUR LE PASSAGE DE LA FIBRE OPTIQUE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/01/2023

ARR_2023_012_METTANT FIN AUX FONCTIONS D’UN AGENT DE CAISSE POUR LA RÉGIE DE RECETTES DE LA MAISON DE QUARTIER DES TUILERIES_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/01/2023

ARR_2023_013_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILE DIMINUTION DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVENUE DE LA 1ère ARMEE FRANCAISE RHIN ET DANUBE_Publié pae Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/01/2023

ARR_2023_014_EXPLOITATION TEMPORAIRE D’UNE BUVETTE DE PRODUITS DE GROUPE 1, À CONSOMMER SUR PLACE, LE SAMEDI 22 AVRIL 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 06/02/2023

ARR_2023_015_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES SUR LE SITE PROPRE_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/02/2023

ARR_2023_016_PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/02/2023

ARR_2023_017_PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS DE DIAGNOSTICS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/02/2023

ARR_2023_018_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES SUR LE SITE PROPRE_Publié Par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/02/2023

ARR_2023_019_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES AVENUE DES TUILERIES TRAVAUX D’OUVERTURE DE CHAMBRES TELECOM_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/02/2023

ARR_2023_020_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/02/2023

ARR_2023_021_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE MARQUAGE DE PASSAGE PIETON AVENUE DES SABLONS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/02/2023

ARR_2023_022_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES RUE DES ATELIERS /RUE MAHATMA GANDHI TRAVAUX D’EXTENSION DE RESEAUX DE GAZ_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/02/2023

ARR_2023_023_REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTOMOBILES TRAVAUX DE BRANCHEMENT GAZ SOUS TROTTOIR 3 CHEMIN DU PLESSIS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/02/2023

ARR_2023_024_PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS ROUTIERS D’ENTRETIEN COURANT SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 06/02/2023