DEL_2022_122_Jumelage avec le camp de réfugiés Palestiniens d’AÏDA – CISJORDANIE_Protocole_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
CONVOC CM 12 12 2022
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022
DEL_2022_122_Jumelage avec le camp de réfugiés Palestiniens d’AÏDA – CISJORDANIE_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_122_Jumelage avec le camp de réfugiés Palestiniens d’AÏDA – CISJORDANIE_Protocole_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_123_Reprise en gestion communale du Conservatoire_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_124_Dispositions relatives à l’application des participations familiales en vigueur au Conservatoire à Rayonnement Communal de Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_125_Protocole amiable fixant les conditions de déroulement de la liquidation amiable du syndicat principal de Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_125_Protocole amiable fixant les conditions de déroulement de la liquidation amiable du syndicat principal de Grigny 2_Protocole_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_126_Approbation de la convention relative à la mise en place d’un Fonds d’Intervention pour les Copropriétés (FIC) pour le financement des travaux de reprise des parkings dans le cadre de la scission de la copropriété Grigny 2 et autorisation donner au Maire de signer cette convention FIC_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_126_Approbation de la convention relative à la mise en place d’un Fonds d’Intervention pour les Copropriétés (FIC) pour le financement des travaux de reprise des parkings dans le cadre de la scission de la copropriété Grigny 2 et autorisation donner au Maire de signer cette convention FIC_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_127_Approbation des 30 conventions relatives à l’occupation du domaine à usage public acquis par la Ville à l’occasion de la scission de la copropriété Grigny 2 par des équipements privés de copropriétés issues de cette scission et autorisation donnée au Maire de signer ces 30 conventions_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_128_Approbation de la modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_128_Bilan Concertation Modif 4 PLU_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_128_Décision MRAe Dispense éval envir Modif 4 PLU_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_128_Dossier présentation Modif 4 PLU_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_128_Plan de Zonage PLU Modif 4_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_128_Rapport Commissaire enquêteur Modif 4 PLU_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_128_Règlement PLU Modif 4_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2021_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-comptes 2021 et rapport commissaire cpt_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-comptes 2021 Groupe et rapport commissiaire cpt_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Déclaration performance 2021_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Lettre-Rapport Annuel_2021_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Projet Entreprise_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Rapport Gestion 2021 Groupe_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Rapport Gestion 2021_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Rapport Gouvernance 2021_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Rapport Vérificateur 2021_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Synthèse-Rapport annuel du Mandataire_2021_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_129_SEMARDEL-Trame Rapport mandataire_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_130_Présentation du bilan annuel 2021 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration des Villes (SIREV)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_130_SIREV_Rapport d activite_2021_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_131_Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_131_Adhésion VVL_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_131_Adhésion VVL_REGLEMENT INTERIEUR_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_131_Adhésion VVL_STATUTS_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_132_Contrat Territorial pour l’Education Artistique et Culturelle (CTEAC) 2023-2024-2025-2026 entre la Ville de Grigny et la Direction des Affaires Régionales des Affaires Culturelles DRAC – Ile de France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_132_CTEAC DRAC GRIGNY_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_133_Autorisation donnée au Maire de signer la convention d’objectifs avec l’association Chronos et Kairos_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_133_Convention Chronos et Kairos_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_134_Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat avec l’association Les Frères Kazamaroffs_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_134_Convention de partenariat_Asso Kazamaroffs_Publliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_135_Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2023 sur le budget principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_135_Ouverture de crédit d’investissement 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_136_Attribution de la subvention de fonctionnement 2023 au CCAS_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_137_Adoption de la charte d’utilisation des véhicules de service de la commune et du CCAS de Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_137_convention archives CCAS_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_138_Adoption de la charte d’utilisation des véhicules de service de la commune et du CCAS de Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_138_Charte utilisation vehicules_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_139_Créations d’emplois budgétaires permanents et non permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_139_Tableaux des effectifs_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_140_Motion : « Non à la hausse du prix du Pass Navigo et des titres de transport »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
DEL_2022_141_Motion de soutien au peuple iranien_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 19/12/2022
