Conseils municipaux 2015

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Démocratie locale

VUES SUR GRIGNY

Conseil municipaux 2015

Conseil municipal du 5/02/2015

Annexe 1

Annexe 2

Voeux du cm relatif au manifeste de la république pour tous

Présentation de l’avis de la crc

Intégration de la démolition du gymnase du méridien dans l’opération globale de construction du nouveau gymnase_ budget raru

Ouverture des crédits 2015 sur le budget annexe raru

Structures d’accueil du jeune enfant_renouvellement de la convention d’objectif et de financement de la prestation de service unique par la caf

Contribution aux frais de restauration scolaire, d’accueil périscolaire, de séjours et d’externat des enfants hors commune scolarisé en clis à grigny

Marché d’exploitation des installations thermiques des batiment comunaux

Avis sur la demande d’autorisation de recherche d’un gite géothermique à basse température au dogger et sur l’ouverture des travaux de forage

Avis sur les modalités de concertation du projet d’arreté portant prescription du plan de prévention des risques autour de cim et antargaz

Avis relatif au projet de modif du plu de viry chatillon

Conseil municipal du 7/04/2015

Débat d’orientations budgétaires 2015

Signature avec l’aftrp d’une nouvelle conv de co maitrise d’ouvrage, financement pour la poursuite des travaux de la voie en site propre pour le passage du 402 dans la zac centre ville

Projet de plan de gestion des risques d’inondation pgri 2016-2021 du bassin seine-normandie

Avis sur le projet de modification n° 2 du plu de ris orangis

Autorisation de travaux de l’espace jeunes henri barbusse

Convention tripartite ville-sigeif-sipperec

Motion pour le maintien des modalités d’exercice de la compétence développement des énergies renouvelables transferée au sipperec

Annexe convention avec l’aftrp

Conseil municipal du 14/04/2015

Annexe – avenant 1 a la convention d’objectif pour 2015 – 2016

Contrat de prêt caisse des dépots

Compte de gestion 2014 ville

Compte de gestion 2014 petite enfance

Compte de gestion 2014 raru

Compte de gestion 2014 locaux commerciaux

Compte de gestion 2014 aful

Compte administratif 2014 ville

Compte administratif 2014 petite enfance

Compte administratif 2014 raru

Compte administratif 2014 locaux commerciaux

Compte administratif 2014 aful

Affectation de résultat 2014 et vote du budget principal 2015

Affectation de résultat 2014 et vote du budget petite enfance 2015

Affectation de résultat 2014 et vote du budget raru 2015

Affectation de résultat 2014 et vote du budget locaux commerciaux 2015

Affectation de résultat 2014 et vote du budget aful 2015

Un budget anti-apartheid pour l’avenir de la république à grigny

Convention d’objectif et de financement_aide spécifique rythmes educatifs (caf)

Renouvellement des conventions de partage de services entre la communauté d’agglomération et les communes de grigny et de viry-chatillon, autorisation du maire de signer lesdites conventions

Garantie d’emprunt pour des travaux sur les espaces extérieurs comprenant la résidentialisation de 100 logements situés au potager de l’arbalette 91350 grigny

Adhésion ville de grigny au syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (sifurep) au titre de la compétence services extérieurs des pompes funèbres crématoriums sites cinéraires

Designation des représentants de la commune au sein du comité syndical du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (sifurep)

Rétrocession de divers espaces de la résidence i3f parc de aiglons

Modification du tableau des effectifs

Avenant n°1 à la convention d’objectifs passée avec la tice (société des transports intercommunaux du centre essonne)

Conseil municipal du 26/05/2015

Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la ville – affaire malek bouthi

Octroi de la protection fonctionnelle au maire de la ville – affaire jdd

Vote des taux

Rectificatif compte administratif 2014 – budget raru

Rectificatif affectation de résultat 2014 et vote du budget raru 2015

Demande de renouvellement du clas pour l’année 2015-2016 et de subventions aux partenaires financiers

Convention avec le cdad de l’essonne pour la création d’un point labélissé d’accès au droit à grigny

Rétrocessions de divers espaces de la résidence i3f – parc des aiglons

Solidarité avec le népal – versement d’une aide exceptionnelle

Demande de subvention exceptionnelle

Annexe vote des taux

Conseil municipal du 23/06/2015

Intercommunalite visée préfecturePour une intercommunalité utile au Habitants

Acquisition amiable de l’emprise du Centre de la Vie Sociale

Installation d’un nouveau Conseiller municipal en remplacelemtn de Monsieur WILLAUME, démissionnaire d’office

Rapport d’activité sur l’utilisation des fonds attribués à la Ville de GRigny en 2014 au titre de la DSU et du FSRIF

Acquisition amiable de l’emprise de l’espace Nelson MANDELLA

Conseil municipal du 07/07/2015

Avenant n°12 de sortie à la convention pluri-annuelle du Projet de Rénovation Urbaine de Grigny et Viry-Châtillion, sur le quartier de la Grande Borne

Programmation ANRU – Approbation de l’avenant n°8

Demande à la communauté d’Agglomération « Les Lacs de l’Essonne » de se porter candidate aux dispositifs « Eco-cité et ville durable et solidaire »

Convention avec le CDAD de l’Essonne pour la création d’un point labellisé d’accès aux droits

Avance de trésorerie au budget annexe de la Régie Autonome de Renouvellement Urbain ( RARU )

Demande de subventions dans le cadre du nouveau dispositif « Soutien aux Contrats de Ville » auprès du Conseil Régional d’Île de France

Demande de subventions dans le cadre du contrat de territoire

Attribution en deux versements des subventions 2015 pour les associations « la récré » et « la farandole »

Création de deux services postaux au sein du Centre de Vie Sociale et du Centre Social Pablo Picasso

Motion « l’hygiène et la santé à Grigny II «

Motion » La nécessité de prendre en compte les besoins de la Ville de Grigny »

Conseil municipal du 22/09/2015

Fonds de concours au titre de la réalisation du Centre Technique Territoriale

Protocole d’accord redressement Grigny II

plan Climat – air – énergie

Dotation politique de la ville

Recapitalisation Centre de formation

Projets Urbain – 39 au 61bis Route de Corbeil

ZAC centre ville

Dénomination nouveau pont

Attribution de logement de fonction

Conseil municipal du 13/10/2015

Nouveau conseiller : Mme DIARRA

Politique foncière 2014

Protocole d’accord sur la dette eau de la copropriété de Grigny 2

Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des habitants sinistrés du sud-est de la France

Conseil municipal du 17/11/2015

Budget principal Ville

Approbation du rapport de la CLECT portant modification de l’attribution de compensation

Annexe – Délibération relative à la gestion des plans d’eau dans le cadre de la scission de la communauté d’agglomération des Lacs de l’Essonne

Délibération relative à la gestion des plans d’eau dans le cadre de la scission de la communauté d’agglomération des Lacs de l’Essonne

Contrat de Ville

Nouveau Conseiller CCAS Mme DIARRA

Délibération modificative n°1 Budget locaux commerciaux

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

Rétrocession potager de l’arbalette

modification du tableau des effectifs

ressencement de la population – paiement des agents

Subvention éducation artistique par la DRAC

Renouvellement de la labélisation du PIJ

Convention avec l’association NQT

Motion scission CALE

Motion Régie de l’eau

Adhésion au socle commun du CIG Grande couronne

Conseil municipal du 08/12/2015

Courrier agglomération des lacs de l’essonne pour la préfecture

Approbation du rapport du CLECT

Approbation du rapport du CLECT ( suite )

Convention du personnel de l’agglomération

Approbation de la convention du personnel de l’agglomération