CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2023
DEL_2023_001_Motion contre la réforme des retraites du Gouvernement_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Publiée parPhilippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Rapport_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 1 RH_Publié e par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 2 Dette_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 3-projections_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 4-PPI_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 5-NPNRU_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_003_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_003_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2023_Note annexe explicative_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_004_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_005_Contrat d’Aménagement Régional_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_006_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_006_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Présentation nov 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_006_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_membres-par-departements_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_007_Avis sur le dossier de suppression de la Z.A.C des Tuileries_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_007_Avis sur le dossier de suppression de la Z.A.C des Tuileries_rapportSup_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_008_Approbation de la convention portant sur la mise en œuvre d’une gestion urbaine et sociale de proximité à Grigny 2 pour la période 2023-2027_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_008_Approbation de la convention portant sur la mise en œuvre d’une gestion urbaine et sociale de proximité à Grigny 2 pour la période 2023-2027_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_009_Convention cadre d’expérimentation en faveur de la production du logement et du renforcement de la mixité sociale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_009_Convention cadre d’expérimentation en faveur de la production du logement et du renforcement de la mixité sociale_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_010_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Institution d’un droit de préemption en leur sein, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_010_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Institution d’un droit de préemption en leur sein, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Annexe 1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_010_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Institution d’un droit de préemption en leur sein, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Carte ENS_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_011_Dénomination du terrain foot, de rugby et de la piste d’athlétisme – Parc des sports et des loisirs Jean Miaud_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_012_Adhésion au « socle commun de compétences » de prestations du CIG de la grande couronne, contribution 2023 et nouvelle convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_013_Portant créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_013_Portant créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Tableau des effectifs_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023
DEL_2023_014_Compte de gestion 2022 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_014_Compte de gestion 2022 – Budget Principal Ville_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_015_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_015_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_016_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_016_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_017_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Pbliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_017_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_018_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_018_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publié par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_019_Compte Administratif 2022 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_020_Compte Administratif 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_021_Compte Administratif 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_022_Compte Administratif 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_023_Compte Administratif 2022 – Budget Police Municipale _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_024_Affectation du résultat 2022 – Budget Principale Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_025_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_026_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_027_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_028_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe Police Municipale de Proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_029_Budget Principal Ville 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_030_Budget Annexe Petite Enfance 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_031_Vote du Budget Annexe Locaux commerciaux 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_032_Vote du Budget Annexe AFUL de la rue Renoir 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_033_Vote du Budget Annexe Police Municipale de Proximité 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_034_Vote des taux d’imposition 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_035_Attribution de subventions suite aux séismes du 06 février 2023 en Turquie et en Syrie_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_036_Avis sur l’étude d’impact environnemental du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de la Grande Borne Ouest_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_037_pprobation de la convention financière relative au reversement par le SIPPEREC de la redevance d’occupation domaniale au titre du réseau de chauffage dans le cadre de la délégation de service public pour la création du réseau de géothermie, la gestion et l’exploitation des réseaux de production, de distribution et de livraison d’énergie calorifique et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_038_Acquisition d’un objet urbain appelé « La Poire » dans le cadre de la stratégie de préservation des œuvres, décors, mosaïques, fresques et objets urbains de la Grande Borne et autorisation donnée au Maire de signer le contrat de cession avec Les Résidences Yvelines Essonnes_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_039_Compte Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2020 et 2021_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_039_Compte Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2020 et 2021_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_040_Présentation du rapport annuel d’activité 2021 de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_040_Présentation du rapport annuel d’activité 2021 de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publié par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_040_Présentation du rapport annuel d’activité 2021 de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publié pae Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_041_Désignation de deux représentants pour participer au comité des usagers de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_042_Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Centres Sociaux pour le centre social Pablo Picasso_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_042_Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Centres Sociaux pour le centre social Pablo Picasso_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_043_Attribution de l’indemnité horaire d’enseignement aux personnels d’enseignement artistiques_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_044_Recrutement des vacataires et des taux de rémunérations pour le Conservatoire à Rayonnement Communal de Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_044_Recrutement des vacataires et des taux de rémunérations pour le Conservatoire à Rayonnement Communal de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_045_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_045_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_046_Attribution d’une subvention de fonctionnement aux organisations syndicales_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2023
