CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
DEL_2023_001_Motion contre la réforme des retraites du Gouvernement_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Publiée parPhilippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Rapport_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 1 RH_Publié e par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 2 Dette_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 3-projections_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 4-PPI_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2023_Annexe 5-NPNRU_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_003_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_003_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2023_Note annexe explicative_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_004_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_005_Contrat d’Aménagement Régional_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_006_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_006_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Présentation nov 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_006_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_membres-par-departements_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_007_Avis sur le dossier de suppression de la Z.A.C des Tuileries_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_007_Avis sur le dossier de suppression de la Z.A.C des Tuileries_rapportSup_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_008_Approbation de la convention portant sur la mise en œuvre d’une gestion urbaine et sociale de proximité à Grigny 2 pour la période 2023-2027_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_008_Approbation de la convention portant sur la mise en œuvre d’une gestion urbaine et sociale de proximité à Grigny 2 pour la période 2023-2027_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_009_Convention cadre d’expérimentation en faveur de la production du logement et du renforcement de la mixité sociale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_009_Convention cadre d’expérimentation en faveur de la production du logement et du renforcement de la mixité sociale_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_010_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Institution d’un droit de préemption en leur sein, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_010_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Institution d’un droit de préemption en leur sein, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Annexe 1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_010_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Institution d’un droit de préemption en leur sein, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Carte ENS_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_011_Dénomination du terrain foot, de rugby et de la piste d’athlétisme – Parc des sports et des loisirs Jean Miaud_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_012_Adhésion au « socle commun de compétences » de prestations du CIG de la grande couronne, contribution 2023 et nouvelle convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_013_Portant créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
DEL_2023_013_Portant créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Tableau des effectifs_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 10/02/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Liste des délibération du Conseil Municipal du 13 mars 2023
DEL_2023_014_Compte de gestion 2022 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_014_Compte de gestion 2022 – Budget Principal Ville_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_015_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_015_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_016_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_016_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_017_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Pbliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_017_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_018_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_018_Compte de gestion 2022 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publié par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_019_Compte Administratif 2022 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_020_Compte Administratif 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_021_Compte Administratif 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_022_Compte Administratif 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_023_Compte Administratif 2022 – Budget Police Municipale _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_024_Affectation du résultat 2022 – Budget Principale Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_025_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_026_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_027_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_028_Affectation du résultat 2022 – Budget Annexe Police Municipale de Proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/03/2023
DEL_2023_029_Budget Principal Ville 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/04/2023
DEL_2023_030_Budget Annexe Petite Enfance 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/04/2023
DEL_2023_031_Vote du Budget Annexe Locaux commerciaux 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/04/2023
DEL_2023_032_Vote du Budget Annexe AFUL de la rue Renoir 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/04/2023
DEL_2023_033_Vote du Budget Annexe Police Municipale de Proximité 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/04/2023
DEL_2023_034_Vote des taux d’imposition 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_035_Attribution de subventions suite aux séismes du 06 février 2023 en Turquie et en Syrie_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_036_Avis sur l’étude d’impact environnemental du projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de la Grande Borne Ouest_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_037_pprobation de la convention financière relative au reversement par le SIPPEREC de la redevance d’occupation domaniale au titre du réseau de chauffage dans le cadre de la délégation de service public pour la création du réseau de géothermie, la gestion et l’exploitation des réseaux de production, de distribution et de livraison d’énergie calorifique et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_038_Acquisition d’un objet urbain appelé « La Poire » dans le cadre de la stratégie de préservation des œuvres, décors, mosaïques, fresques et objets urbains de la Grande Borne et autorisation donnée au Maire de signer le contrat de cession avec Les Résidences Yvelines Essonnes_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_039_Compte Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2020 et 2021_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_039_Compte Rendu d’Activité à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2020 et 2021_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_040_Présentation du rapport annuel d’activité 2021 de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_040_Présentation du rapport annuel d’activité 2021 de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publié par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_040_Présentation du rapport annuel d’activité 2021 de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publié pae Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_041_Désignation de deux représentants pour participer au comité des usagers de la société d’exploitation des énergies renouvelables (SEER)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_042_Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Centres Sociaux pour le centre social Pablo Picasso_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_042_Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Centres Sociaux pour le centre social Pablo Picasso_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_043_Attribution de l’indemnité horaire d’enseignement aux personnels d’enseignement artistiques_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_044_Recrutement des vacataires et des taux de rémunérations pour le Conservatoire à Rayonnement Communal de Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_044_Recrutement des vacataires et des taux de rémunérations pour le Conservatoire à Rayonnement Communal de Grigny_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_045_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_045_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 23/03/2023
DEL_2023_046_Attribution d’une subvention de fonctionnement aux organisations syndicales_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2023
Convocation CM du 17 avril 2023. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/04/2023.
Procés-verbal du Conseil Municipal du 13 mars 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/04/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2023
DEL_2023_047_Motion : Stop à la liquidation des missions locales en Ile-De-France !_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_048_Vote du produit fiscal 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_048_Vote du produit fiscal 2023_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_049_Demande de subvention au titre du fonds vert pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_050_Demande de subvention au titre du dispositif « Réhabiliter plutôt que construire » de la Région Ile de France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_050_Demande de subvention au titre du dispositif « Réhabiliter plutôt que construire » de la Région Ile de France_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_051_Approbation du rapport du 15 février 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_051_Approbation du rapport du 15 février 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_052_Attribution par la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud d’un fonds de concours en fonctionnement au titre de l’année 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_053_Attribution par la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud d’un Fonds de Concours en investissement au titre de l’année 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_054_Adhésion au groupement de commande de Grand Paris Sud pour les fournitures administratives et de bureau et de papiers_Publiée par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_054_Adhésion au groupement de commande de Grand Paris Sud pour les fournitures administratives et de bureau et de papiers_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_055_Attribution de la subvention de fonctionnement 2023 au CCAS_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_056_Attribution de subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_056_Attribution de subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2023_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_057_Convention cadre entre la Commune de Grigny et le Centre Communal d’Action Sociale de Grigny (CCAS)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_057_Convention cadre entre la Commune de Grigny et le Centre Communal d’Action Sociale de Grigny (CCAS)_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_058_Approbation de l’avenant n°1 à la Charte partenariale de relogement pour le quartier de la Grande Borne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_058_Approbation de l’avenant n°1 à la Charte partenariale de relogement pour le quartier de la Grande Borne_Projet_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_059_Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public routier communal consistant en une voirie située devant l’ancien Centre Technique Municipal entre l’avenue Emile Aillaud et la rue des Ateliers et une bande de terrain située le long de l’avenue Emile Aillaud_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_059_Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public routier communal consistant en une voirie située devant l’ancien Centre Technique Municipal entre l’avenue Emile Aillaud et la rue des Ateliers et une bande de terrain située le long de l’avenue Emile Aillaud_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_060_Adhésion de la commune à l’association EKOPOLIS dans le cadre de la démarche BDF – Bâtiment Durable Francilien_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_061_Candidature et labellisation du Point Information Jeunesse au label « relais EURODESK »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_061_Candidature et labellisation du Point Information Jeunesse au label « relais EURODESK »_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_062_Instauration du « Forfait mobilités durables » au profit des agents de la collectivité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_063_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
DEL_2023_063_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et temps non complet_Tableaux_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/04/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2023CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/05/2023
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 avril 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2023
DEL_2023_064_Avis sur la convention d’objectifs sur l’aide financière spécifique aux propriétaires occupants vendant leur logement en valeur occupe et résidant dans le secteur en transformation du quartier de Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/06/2023
DEL_2023_064_Avis sur la convention d’objectifs sur l’aide financière spécifique aux propriétaires occupants vendant leur logement en valeur occupe et résidant dans le secteur en transformation du quartier de Grigny 2_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_065_Appel à projets « Territoire zéro non recours » publié par le ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées : Candidature de la ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_066_Avis sur le dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_067_Quartier des Patios – Convention avec le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) pour favoriser l’amélioration de la performance énergétique des Patios et la sauvegarde de leurs parements en pâtes de verre_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_067_Quartier des Patios – Convention avec le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) pour favoriser l’amélioration de la performance énergétique des Patios et la sauvegarde de leurs parements en pâtes de verre_Bilan final OPAH Patios_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_067_Quartier des Patios – Convention avec le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) pour favoriser l’amélioration de la performance énergétique des Patios et la sauvegarde de leurs parements en pâtes de verre_Convention partenariale initiale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Misde en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_067_Quartier des Patios – Convention avec le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) pour favoriser l’amélioration de la performance énergétique des Patios et la sauvegarde de leurs parements en pâtes de verre_Courrier à Ministre Logement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_067_Quartier des Patios – Convention avec le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) pour favoriser l’amélioration de la performance énergétique des Patios et la sauvegarde de leurs parements en pâtes de verre_Envoi DRAC Fiche ACR Patios_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_067_Quartier des Patios – Convention avec le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) pour favoriser l’amélioration de la performance énergétique des Patios et la sauvegarde de leurs parements en pâtes de verre_Note PUCA_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_067_Quartier des Patios – Convention avec le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) pour favoriser l’amélioration de la performance énergétique des Patios et la sauvegarde de leurs parements en pâtes de verre_Réponse Ministre Logement PU_Pabliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_068_Cession à l’euro symbolique par Les Résidences Yvelines Essonne à la Ville d’une partie de la parcelle AR n°191 suite aux travaux du tramway T12_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_068_Cession à l’euro symbolique par Les Résidences Yvelines Essonne à la Ville d’une partie de la parcelle AR n°191 suite aux travaux du tramway T12_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_069_Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_069_Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2022_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_070_Attribution de la Garantie d’Emprunt pour le financement de l’opération de construction neuve de 106 logements neufs en ZAC Centre-Ville / Cœur de Ville République par la société Batigère et approbation de la Convention correspondante de Réservation de 21 logements au profit de la Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_070_Attribution de la Garantie d’Emprunt pour le financement de l’opération de construction neuve de 106 logements neufs en ZAC Centre-Ville / Cœur de Ville République par la société Batigère et approbation de la Convention correspondante de Réservation de 21 logements au profit de la Ville_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_070_Attribution de la Garantie d’Emprunt pour le financement de l’opération de construction neuve de 106 logements neufs en ZAC Centre-Ville / Cœur de Ville République par la société Batigère et approbation de la Convention correspondante de Réservation de 21 logements au profit de la Ville_Contrat de prêt_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_071_Demande de subvention exceptionnelle pour l’exercice 2023 au titre du financement du budget annexe de la police municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_072_Demande de subvention au titre du Soutien départemental aux projets culturels des communes (PCC) et de l’Aide à l’Investissement Culturel (AIC)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_073_Revalorisation de la participation à la complémentaire santé des agents et adoption de l’avenant à la convention de participation mise en place par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne_Publilée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_073_Revalorisation de la participation à la complémentaire santé des agents et adoption de l’avenant à la convention de participation mise en place par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne_Avenant_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_074_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
DEL_2023_074_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Tableaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 30/05/2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023 Élections Senatoriale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 31/05/2023
Convocation du Conseil Municipal du 03/07/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 03 juillet 2023
DEL_2023_076_Voeux_Non au projet d’osmose inverse basse pression du SEDIF. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_077_Décision modificative n°1 portant sur le budget principal pour l’exercice 2023. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_078_Election de la commission de délégation de service public. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_079_Demande de subvention au titre de l’appel à projet franco-palestinien 2022-2024 en soutien à la coopération décentralisée du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_080_Attribution d’une subvention à l’association des lieutenants de louveterie de l’Essonne. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_081_Attribution de subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2023. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_082_Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission d’Inspection en santé et sécurité du travail. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_082_Annexe : convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission d’Inspection en santé et sécurité du travail. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_083_Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à des besoins liés aux accroissements saisonniers d’activité. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_084_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complets et à temps non complets. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_084_Annexe relative aux créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
DEL_2023_085_Motion pour la paix, la justice et l’arrêt immédiat des violences. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/07/2023.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
DEL_2023_086_Attribution de subventions suite au séisme au Maroc et aux inondations en Libye_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_087_Soutien à l’association caritative « Les Restaurants du cœur » œuvrant en direction des Grignois_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_088_Approbation de la convention avec l’Education Nationale pour la distribution de petits déjeuners dans les écoles primaires au cours de l’année scolaire 2023-2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_089_Approbation du plan de gestion des plans d’eaux 2024-2028 et signature de la convention afférente_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_090_Avis sur le dossier de demande de déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme dans le cadre de l’ORCOD-IN de Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_091_Remise de dettes suite aux interventions d’office effectuées par la commune en substitution du syndicat principal de Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_092_Convention de réservation au profit de la commune de 149 logements sur le quartier de la Grande Borne, à GRIGNY (91), au sein du patrimoine des Résidences Yvelines Essonne, dans le cadre de travaux de réhabilitation de l’ANRU 1 de 744 logements_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_093_Cession amiable d’un ensemble de parcelles sises 97 chemin des Rois, cadastrées section AH n°27 partie, 185 partie, 186 et 187 partie_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_095_Le Rapport Social Unique (RSU) 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_095_Le Rapport Social Unique (RSU) 2022._Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_096_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
DEL_2023_096_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/10/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL du 13 novembre 2023
DEL_2023_097_Dénomination du chemin piétonnier prolongeant la rue de la Liberté en direction du chemin du Plessis : « chemin d’Aïda »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_097_Dénomination du chemin piétonnier prolongeant la rue de la Liberté en direction du chemin du Plessis : « chemin d’Aïda »_Plan_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_098_Siège de Gaza / Guerre en Israël et en Palestine –Subventions d’Urgence au profit de Médecins Sans Frontières et UNICEF_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_099_Vote de la Décision Modificative N° 2 du Budget Principal Ville 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_099_DM n°2 BP_signatures-tampon
DEL_2023_099_Vote de la Décision Modificative N° 2 du Budget Principal Ville 2023_Signatures_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_100_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Petite Enfance 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_100_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Petite Enfance 2023_Signatures_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_101_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Locaux Commerciaux 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne 22/11/2023
DEL_2023_101_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Locaux Commerciaux 2023_Signatures_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_102_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Police Municipale et de Proximité 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_102_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Police Municipale et de Proximité 2023_Signatures_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_103_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Principal Ville – Exercice 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_103_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Principal Ville – Exercice 2023_Lettre TP_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_104_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Annexe Petit Enfance – Exercice 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_104_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Annexe Petit Enfance – Exercice 2023_Lettre TP_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_105_Créances éteintes non recouvrables – Budget Annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_106_Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_106_Passage nomenclature_M57_Passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024_Avis Comptable_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_107_définition des modalités d’amortissement de l’actif dans le cadre du passage à l’instruction budgétaire et comptable M57_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_108_Demande de maintien d’un financement auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la construction d’une troisième halle des Chaulais et la rénovation des vestiaires_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_109_Remise gracieuse et apurement du déficit de la régie de recettes de la maison de quartier du Village_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_110_Adhésion de la Ville à l’association des collectivités publiques utilisant des systèmes d’information (ACPUSI)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_111_Approbation de la convention de partenariat avec l’Etablissement Public National Antoine Koenigswarter (EPNAK) pour l’accueil et l’accompagnement de jeunes âgés de 0 à 20 ans diagnostiqués TSA et autorisation donnée au Maire de signer cette convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_111_Approbation de la convention de partenariat avec l’Etablissement Public National Antoine Koenigswarter (EPNAK) pour l’accueil et l’accompagnement de jeunes âgés de 0 à 20 ans diagnostiqués TSA et autorisation donnée au Maire de signer cette convention_Plan_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_111_Approbation de la convention de partenariat avec l’Etablissement Public National Antoine Koenigswarter (EPNAK) pour l’accueil et l’accompagnement de jeunes âgés de 0 à 20 ans diagnostiqués TSA et autorisation donnée au Maire de signer cette convention_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_112_Approbation de la convention de superposition d’affectations entre IDFM, la Ville de Grigny et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud relative au Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention._Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_112_Approbation de la convention de superposition d’affectations entre IDFM, la Ville de Grigny et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud relative au Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention_ANX 1_Plan de gestion_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_112_Approbation de la convention de superposition d’affectations entre IDFM, la Ville de Grigny et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud relative au Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention._ANX 2_Matrice de gestion_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_112_Approbation de la convention de superposition d’affectations entre IDFM, la Ville de Grigny et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud relative au Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention._ANX 3_Conditions Sécu_Publiée par Philippe RIO. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_112_Approbation de la convention de superposition d’affectations entre IDFM, la Ville de Grigny et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud relative au Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention._ANX 5_Grigny secteurs_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_112_Approbation de la convention de superposition d’affectations entre IDFM, la Ville de Grigny et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud relative au Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention_ANX_4 Coordonnées_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_112_Approbation de la convention de superposition d’affectations entre IDFM, la Ville de Grigny et la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud relative au Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention._Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_113_Approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de dévoiement de l’avenue de la Grande Borne et d’aménagement des abords de la station Amédée Gordini du Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_113_Approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de dévoiement de l’avenue de la Grande Borne et d’aménagement des abords de la station Amédée Gordini du Tram T12 et autorisation donnée au Maire de signer cette convention_plan du périmètre_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_114_Abandon, au profit de la Ville de Grigny, de la parcelle cadastrée section AO n°205_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_114_Abandon, au profit de la Ville de Grigny, de la parcelle cadastrée section AO n°205_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_115_Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle cadastrée section AL n°119 appartenant à l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_115_Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle cadastrée section AL n°119 appartenant à l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France_Plan_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_116_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_116_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2022_2022 RG GROUPE 31122022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_116_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2022_2022 SEMARDEL RG 31122022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_116_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2022_2023_05_04_dpef_2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_116_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2022_historique actionnaires 2018-2021Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_116_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2022_RCA 31 12 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_116_Approbation du rapport d’activité annuel de la SEMARDEL pour l’exercice 2022_RCC 31 12 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_117_Rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration des Villes (SIREV)_Publliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_117_Rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration des Villes (SIREV)_Rapport d’activité 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_118_Demande de renouvellement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l’année scolaire 2023-2024 et de subventions aux partenaires financiers_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_119_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
DEL_2023_119_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2023
