Conseils municipaux 2024

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Démocratie locale

VUES SUR GRIGNY

Conseils municipaux 2024

Conseil Municipal du 05 février 2024

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2024

DEL_2024_001_Motion relative à la hausse des tarifs de l’électricité en France au 1er février 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_ROB_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 4_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/05/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 5_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_003_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_003_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier_Réglement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_004_Avance sur subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2024 _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_005_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_005_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_006_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_006_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024_Note annexe explicative_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_007_Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_008_Contrat d’Aménagement Régional – Région Ile de France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_008_Contrat d’Aménagement Régional – Région Ile de France_Echéancier prévisionnel_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_009_Fonds Européens – Programme Régional 2021-2027 Investissements Territoriaux Intégrés (ITI)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Présentation AFL_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_membres-par-departement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_011_Compte Rendu Á la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_011_Compte Rendu Á la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2022_Compte-Rendu_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 4_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_013_Approbation de l’adhésion au SMOYS au titre de la compétence de service public de distribution de gaz des communes de Boigneville, Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Étampes, Milly-la-Forêt, au titre de la compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » des communes de Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Dourdan, Étampes, Étrechy, Maisse, Milly-la-Forêt, Pussay, Saint Sulpice de Favieres, Saint-Vrain, Saintry-sur-Seine, Tigery, Vert-le-Petit_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_014_Adhésion de la commune à l’association MIJE dans le cadre du label « Eurodesk » du Point Information Jeunesse_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_014_Adhésion de la commune à l’association MIJE dans le cadre du label « Eurodesk » du Point Information Jeunesse_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_015_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_015_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Tableaux_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

Procès-verbal du Conseil municipal de Grigny du 18 décembre 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/03/2024

Conseil Municipal du 18 mars 2024

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire.

DEL_2024_016_Approbation du 2nd Contrat d’engagements budgétaires et Financiers 2024-2028, pour réussir Grigny 2030, entre la Ville et l’État_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_016_Approbation du 2nd Contrat d’engagements budgétaires et Financiers 2024-2028, pour réussir Grigny 2030, entre la Ville et l’État_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_017_Compte de gestion 2023 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_017_Compte de gestion 2023 – Budget Principal Ville_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_018_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_018_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_019_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_019_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_020_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_020_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_021_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_021_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_022_Compte Administratif 2023 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_023_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_024_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_025_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_026_Compte Administratif 2023 – Budget Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_027_Affectation du résultat 2023 – Budget Principale Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_028_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_029_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_030_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/05/2024

DEL_2024_031_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Police Municipale de Proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_032_Vote du Budget Principal Ville 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_033_Vote du Budget Annexe Petite Enfance 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_034_Vote du Budget Annexe Locaux commerciaux 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_035_Vote du Budget Annexe AFUL de la rue Renoir 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_036_Vote du Budget Annexe Police Municipale de Proximité 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_037_Vote des taux d’imposition 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_038_Attribution de la subvention 2024 au Centre Communal d’Action Sociale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Tableau_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Bilan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_040_Dénomination du « Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_040_Dénomination du « Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN »_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/05/2024

DEL_2024_041_Cession à Grand Paris Aménagement d’une parcelle non encore cadastrée sise dans la ZAC Centre-Ville, rue des Carriers Italiens et sur le rond-point au droit de la parcelle cadastrée section AO n°442_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_041_Cession à Grand Paris Aménagement d’une parcelle non encore cadastrée sise dans la ZAC Centre-Ville, rue des Carriers Italiens et sur le rond-point au droit de la parcelle cadastrée section AO n°442_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_042_Validation et autorisation du Maire à signer la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA) de logements sociaux pour la période 2023 – 2029_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_042_Validation et autorisation du Maire à signer la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA) de logements sociaux pour la période 2023 – 2029_Convention_Pibiée par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_043_Passage de la gestion en « stock » à la gestion en « flux » pour l’attribution des logements sociaux sur le territoire communal et validation de la convention de principe de l’AORIF_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 1_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2023

DEL_2024_045_Adhésion à une association ayant trait à l’assistance et à la protection juridique pour les animatrices du Relais Petite Enfance (Abonnement partenaire RPE/RAM, MECS, crèches…)_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_045_Adhésion à une association ayant trait à l’assistance et à la protection juridique pour les animatrices du Relais Petite Enfance (Abonnement partenaire RPE/RAM, MECS, crèches…)_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_046_Restitution de la compétence « cimetière » à la ville de Villetaneuse et révision des statuts du syndicat_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_047_Adhésion au SIFUREP de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences « Service extérieur des pompes funèbres » et « Crématoriums et sites cinéraires »_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_048_Autorisant la signature de la convention relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande CouronnePubliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_048_Autorisant la signature de la convention relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_049_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_049_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

Conseil Municipal du 30 avril 2024

Convocation du Conseil Municipal du 30 avril 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/04/2024