Conseils municipaux 2014

AccueilDémocratie localeLe conseil municipal

Démocratie locale

VUES SUR GRIGNY

Conseil municipaux 2014

Délibérations du 28/01/2014

Compte administratif 2013- ville

Compte administratif 2013 _ petite enfance

Compte administratif 2013 raru

Compte administratif 2013 aful

Compte administratif 2013 locaux commerciaux

Compte de gestion 2013 ville

Compte de gestion 2013 petite enfance

Compte de gestion 2013 raru

Compte de gestion 2013 aful

Compte de gestion 2014 locaux commerciaux

Affectation du résultat de cloture de l’exercice 2013 – ville

Affectation du résultat de cloture de l’exercice 2013_ petite enfance

Affectation du résultat de cloture de l’exercice 2013_ raru

Affectation du résultat de cloture de l’exercice 2013_aful

Affectation du résultat de cloture de l’exercice 2013_locaux commerciaux

Avis_débat sur le grande stade de rugby

Adhésion à l’afigese

Adoptant la convention d’objectif avec le casc

Attribution d’avances sur sub 2014 aux associations conventionnées

Attribution d’avances sur sub 2014 pour les associations la récré et farandole

Attribution d’avances sur sub aux associations employeurs non conventionnées

Demande de subventions dans le cadre du dispositif mediation, prévention, protection, auprès du conseil régional d’ile de france pour 2014

Dispositions particulieres relatives à l’exonération partielle des participations familiales de la discipline musique pour 2014

Parc des sports et des loisirs_ transformation de la surface stabilisée du terrain de football en gazon synthétique – demande de subventions

Marché de travaux pour la reconstruction du gymnase du méridien _ avenant n°1 prolongation des délais et plus values

Marché de travaux de reconstruction du ctm _ lot 1 fondation gros oeuvre avenant n°1

Marché de travaux de reconstruction du ctm – lot 3 aménagements intérieurs _ avenant n°1

Marché de travaux de reconstruction du ctm lot 4 fluide et électricité _ avenant n°1

Marché de travaux de reconstruction du ctm -lot 2 clos et couvert – lot 2.1 construction en bois

Marché de travaux de reconstruction du ctm -lot 2 clos et couvert – lot 2.2 construction acier

Marché de travaux de reconstruction du ctm – lot 2 clos et couvert – lot n°2.3 menuiseries métalliques

Signature d’une convention de veille prospective avec l’epfif

Délibération du 13/02/2014

Contrat local de santé du territoire grigny-viry _ convention entre l’agence régionale de santé d’ile de france, les villes et la prefecture

Pacte pour le développement du territoire des lacs de l’essonne

Vote du budget principal 2014

Vote du budget petite enfance 2014

Vote du budget raru

Vote du budget aful 2014

Vote du budget locaux commerciaux

Marché de maitrise d’oeuvre pour la reconstruction du ctm_avenant n3

Délibérations du 29 Mars ( éléction du maire )

Élection du maire

Fixation du nombre d’adjoints

Élection des adjoints au maire

Motion sur les actes de vandalisme

Délibérations du 8 avril

Annexe Délibération 2014-0051

Désignation du representant au conseil de discipline de recours d’ile de france

Désignation des representants aux commissions de suivi de site des etablissements
cim et antargaz

CALE Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transferées

Désignation des reprsentants au conseil d’administration de la sct mixte locale centre de formation et de Professionnalisation- cfp

Désignation des membres du CM a la commission consultative des services publics locaux

Création de deux commissions extra municipales

Nomination du representant a l’assemblee generale et au ca de la sct d’economie mixte ardel

Désignation des representants au conseil d’administration du college pablo neruda

Commission communale pour l’accessibilite des personnes handicapees

Création de cinq commissions municipales

Désignation des delegues aupres du smoys

Délegation du conseil au maire

Modification du nombre de membres au sein du conseil d’exploitation de la raru

Report des temps d’activites periscolaires pour les ecoles maternelles dans le cadre de la reforme des rythmes scolaires

Désignation des representants au sein du sipperec pour la competence geothermie

Désignation des representants au conseil d’administration du college jean vilar

Désignation du representant au conseil d’administration de l’association viry grigny prevention

Désignation du representant au conseil d’administration du foyer des cites jardins

Fixation du nombre de representant au conseil d’administration du ccas

Désignation des representants au conseil d’administration du college sonia delaunay

Désignation des representants au sein de la mission locale

Election des membres du jury pour les concours de maitrise d’oeuvre

Indemnites horaires pour travaux supplementaires

Fixation du nombre de representants de chaque categorie de membres devant sieger au CA de l’ehpad le domaine de charaintru

Désignation des representants au comite syndical du sirev

Election des membres permanents de la commission d’appel d’offres

Fixant les indemnites de fonction des elus

Désignation d’un elu correspondant routiere

Désignationdu representant au sein du gip

Désignation des representants au conseil d’administration de la regie de quartiers multi services

Modification du programme pluriannuel d’acces à l’emploi

Délibérations du 3 Juin

Adoption du nouveau reglement du conservatoire

Travaux de construction d’un local de rangement à la piscine municipale_dépot d’une déclaration préalable et d’une autorisation de travaux

Motion concernant les projets grignois d’interet communautaire

Mise en place de la reforme des rythmes scolaires – activites periscolaires pour 2014 – 2015

Demande de sub dans le cadre du dispositif animation sociale de quartiers actions contractualisee aupres du conseil regional idf pour 2014

Communication de l’avis de la crc sur les comptes administratifs 2013 et budgets primitif 2014

Modification des representants de la ville au conseil d’administration de la societe d’economie mixte locale cfp

Travaux de mise aux normes accessibilit du groupe scolaire langevin_perrin_dpot d’un permis de construire dans un erp

Attribution de la 2eme avance sur sub 2014 pour l’association decider

Vote des taux d’imposition 2014

Election des membres du conseil d’administration du ccas issus du conseil municipal

Prescription d’une procedure de modification simplifiee et modalites de mise à disposition du pulic du dossier

Election des membres du conseil municipal au sein du conseil d’exploitation de la raru

Travaux de mise aux normes accessibilite et securite du groupe scolaire elsa triolet_gerard philippe_ depot d’un permis de construire dans un erp

Travaux de mise aux normes hygiene et securite du restaurant scolaire chaperon rouge_cendrillon_dépot d’un permis de construire dans un erp

Mise en place de la reforme des rythmes scolaires – horaires des ecoles maternelles

Délibérations du 3 Juin

Motion concernant les enjeux de l’intercommunalité

Rapports d’activité des fonds attribués à la ville de grigny en 2013, au titre de la dsu et du fsrif

Motion de soutien à l’action de l’amf pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’état

Relais assistants maternels_demande de renouvellement de l’agrément par la caf

Contrat d’accompagnement à l’emploi

Taxe locale sur la publicité extérieure

Recrutement de quatre postes adultes relais _ médiateur rupture scolaire

Désignation des représentants de la ville au conseil d’administration de la seer, société publique locale dans le domaine des énergies renouvelables et de la maitrise de la demande énergétique

Délibérations du 7 Juillet

Intention d’engagement partenariat 2013 – 2017 avec le département de l’essonne

Tarification des nouveux temps d’accueil périscolaire du soir

Amendement à la convention avec l’état en vue de l’attribution de la ddu 2014

Décision modificative 1 ville

Motion sur la situation des roms

Motion sur la nouvelle géographie prioritaire

Attribution des sub 2014 aux associations locales sur le budget petite enfance

Décision modificative 1 locaux commerciaux

Demande de renouvellement du clas pour l’année scolaire 2014-2015 et de subventions aux partenaires financiers

Indemnisation du compte épargne temps

Décision modificative 1 raru

Délibérations du 14 Octobre

Annexe del_2014_0116- charte européenne

Annexe del_2014_0115-projet social

Motion pour une paix juste et durable en palestine

Admission en non valeurs_budget ville

Rapport annuel sur la politique foncière de la commune pour 2013

Mise en place de la réforme des rythmes scolaires_partenariat associatif pour l’année 2014-2015

Adoption de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale_ appel des 100

Versement d’une indemnité de responsabilité aux régisseurs

DM1 petite enfance

Fixation du nombre de représentants du personnel au C.T. et C.H.C.T.

Modification du tableau des effectifs

Tarifs des activités organisées par le service des sports

DM2 locaux commerciaux

Fixation d’un tarif de caution relatif à la location de stand à l’occasion du marché de noel créole

annexe del_2014_0130_acte constitutif

Convention avec l’état en vue de la ddu 2014_complément

Adoption d’un manifeste d’entreprises et territoire d’avenir

Motion pour le soutien apporté au peuple kurde

Dépôt de l’autorisation de travaux en régularisation des travaux d’aménagement des vestiaires de la salle de musculation et de la non réalisation du hall d’accueil de la salle de danse

Adoption du règlement intérieur du cm

DM2 budget ville

Garantie d’emprunt pour réaliser une opération d’amélioration des parties communes résidence sise square des 3 chemins

annexe del_2014_0132-bilan

Élection des membres permanents de la cao

Présentation de l’avis de la crc_chausset et luchessa

Motion concernant le soutien apporté à médecins sans frontières dans le cadre de la lutte contre le virus ebola

Présentation du projet social de la maison de quartier marie curie, demande de renouvellement d’agrément auprès de la caf

Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité dont le sipperec est coordonnateur

Délibérations du 2 Décembre

annexe del_2014_0151

Attribution d’une subvention à l’asamad

Demande de subvention dans le cadre du contrat de territoire_ dépot du dossier

Règlement commun à toutes les structures d’accueil petite enfance

Motion portant sur l’arrêt des négociations des projets de grand marché transatlantique

Acquisition amiable de l’emprise du futur gymnase du méridien

Application d’un tarif d’urgence pour l’accueil des enfants dans les structures

Prolongation et actualisation de la demande de subvention auprès du feder pour l’action animation multimédia 2011-2015

Sollicitation d’une subvention auprès du conseil général au titre du dispositif d’aide aux projets des territories

Affectation par anticipation du bilan de la zac des radars

annexe del_2014_0136

annexe del_2014_0148

Reconduction pour 2015 de la délégation de compétence pour l’organisation des opérations de recensement de la population et le paiement des agents y concourant

Demande d’agrément au titre de l’engagement de service civique

annexe del_2014_0140

Avis de la commune sur le projet de schéma régional de coopération intercommunale

annexe del_2014_0139

Mise en oeuvre de la prime de fonctions de résultats

Désignation des représentants des usagers de la ville de grigny aux css des établissements cim et antargaz

Délibérations du 2 Décembre

Motion pour la reconnaissance de l’état palestinien et l’instauration d’une paix juste et durable

Indemnité de conseil au trésorier_ ville

Ouverture de crédit d’investissement avant le vote du budget 2015

Motion condamnant la recrudescence des actes et crimes antisémites

Désignation des membres de la clect

Indemnité de conseil au trésorier_ raru

Indemnité de conseil au trésorier _ budget raru

Indemnité de conseil au trésorier _ budget ville

D.M.3 locaux commerciaux

D.M.4 ville

annexe del_2014_0156