Motion bourse travail
Fonds soutien investissement public local
Trasnfert PLU
Logement locatif i3F
Garantie emprunt 38 logements
Garantie emprunt 55 logements
aquisition 7 av des Sablons
adhésion ville Europan France
Cycle travail agents lecture publique
Conservation gestion archive GIP

Approbation convention contrat de ville
Convention Grand Projet Educatif
Protocole de préfiguration relatif au projet de renouvellement urbain
Avis sur la convention ORCOD entre partenaires publics
Aquisition amiable d’un terrain bâti
Autorisation de dépôt de plaint contre monsieur E. Zemmour
Motion « non à la fermeture des hopitaux publics »

Base du rapport d’orientation budgétaires
Règlement structure petite enfance
Adhésion au SIFUREP
Rapport CRC sur la SEMARDEL

Compte de gestion 2016 AFUL.pdf
Compte de gestion 2016 locaux commerciaux.pdf
Compte gestion petite enfance
Compte gestion police municipale
Compte gestion bp ville
CA 2016 AFUL
CA 2016 locaux commerciaux.pdf
CA 2016 petite enfance.pdf
CA 2016 police municipale
CA 2016 bp ville
Affectation résultat 2016 et vote budget AFUL
Affectation résultat 2016 et vote budget locaux commerciaux 2017
Affectation résultat 2016 et vote budget petite enfance 2017
Affectation résultat 2016 et vote budget police municipale 2017
Affectation résultat 2016 et vote budget bp ville 2017
Vote des taux d’imposition 2017
Demande de subvention CRIF bouclier sécurité
Demande de réserve parlementaire cuisine mode d’emploi
Dotation politique de la ville DPV 2017
Délégation du DPU renforcé à l’EPFIF
Soumission projets de clôtures au régime de DP
Convention « parler bambin »
Budget AFUL de la rue Renoir 2016
Budget AFUL de la rue Renoir 2017
Convention AFUL de la rue Renoir
Budget locaux commerciaux 2 2016
Budget locaux commerciaux 2 2017
Compte de gestion locaux commerciaux 2 2017
Budget Petite enfance 2016
Budget Petite enfance 2017
Compte de gestion Petite enfance
Budget police municipale 2016
Budget police municipale 2017
Compte de gestion police municipale
Budget ville 2016
Budget ville 2017
Budget principal

Vente 7 av des Sablons à i3F
Devenir Service de l’eau
Projet social Maison de quartier Pablo Picasso
Motion Président de la République
Retrait de la Délibération DEL-2017-0037
Redevance d’occupation du domaine public
Redevance d’occupation du chantier gaz
Redevance d’occupation du chantier rex
Acquisition places parkings Patios dans le domaine public communal
Cycle de travail des agents des Maisons de quartier et Centres sociaux
Indemnité de départ volontaire
Permanence agents Maisons de quartier et Centres sociaux
Prevoyance agents contrats labélisés

Elections sénatoriales
Avis de la CRC
Demande de subventions exceptionnelles
Taxe locale Publicité exterieur
Cession action Semardel
Attribution de fonds de concours par Grand Paris Sud
Places parkings Patios
Signature d’une convention relative au raccordement d’une sirère étatique au SAIP
Dispositif SIGEIF – SIPPEREC
Rapport CRC SIPPEREC
Rapport d’activité au titre de la DSU et du FSRIF
Renouvellement CLAS
Statut GPS
Représentant ville SEMARDEL
Indemnisation M. et Mme Guillon
Modification du tableau des effectifs
Instituant au Régime Indemnitaire
Désenclavement rue de Morogues
Cession rue de Morogues
Cession rue du 8 mai 1945
Cession chemin des rois
Cession terrains Thinet
Cession terrains rue de Clozeau
Video protection Grigny 2

Risques CIM Antargaz
Annexes CIM Antargaz
Fonds concours GPS
Adhésion Europan
Foncier 2016
Protocole FPB Siomoni
Sub M. Rozier
Modification tableau des effectifs
Regie avance L. Rochefort
Suvention Ouragan IRMA
Motion Les Rohingvas

Expropri’ CIM Antargaz
Denominat. place coeur de ville
Rapport CCSPL

Recapitalisation 2017
Modifs
Nature et durée des absences
Remunération séjours avec nuitée
Remunération séjours mer
Règlement intérieur conservatoire
Energie climat
Subvention aux associations
Recapitalisation du CFP
Rapport activités 2016 CFP
Rapport activités 2016 Mission locale
Rapport activités 2016 Marché
10 Lavoisier
6 Vlaminck
12 Sablons
Adhesion GPE AFLPDF
Budget Police municipale
Budget locaux COM
Budget Petite enfance
Budget ville 2017
Motion traite humaine
Soutien Asso. des maires
Soutien Appel de Grigny

Transferts compétences à GPS
DM2 Budget ville
Ouvert credit Invest.
Vente terrain à Coca-cola
CIM Antargaz avis du CM
Projet social Pablo Picasso
Bilan activité SIREV 2016
Bilan activité SEER 2016
Commandes CCAS
Dette eau copro Grigny 2
Recensement 2018
Regime astreinte des agents
Regime RIFSEEP
Valeur 2017
Indeminité Conseils pour trésoriere