Conseils municipaux 2022

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Conseil municipaux 2022

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations_Philippe RIO, Maire_Mise en ligne : 11/07/2022

DEL_2022_075_Motion pour obtenir le versement du FCTVA l’année de réalisation des dépenses éligibles et effectuées au titre des programmes nationaux de renouvellement urbain_Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_076_Restructuration/extension du groupe scolaire « Paul Langevin » avec requalification d’un plateau sportif – Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (A.P.D)_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_PJ_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_PJ_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_PJ_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_078_Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Initiatives d’Urbanisme Transitoire » -Région Ile de France_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_079_Acquisition amiable auprès de Grand Paris Aménagement d’un ensemble de terrains au lieudit Les Chaulais_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_080_Demande de renouvellement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l’année scolaire 2022-2023 et de subventions aux partenaires financiers_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_081_Avenant à la convention cadre de la labellisation de la Cité éducative de Grigny_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_081_Avenant à la convention cadre de la labellisation de la Cité éducative de Grigny_avenant_Philippe Rio, Maire. Mise à jour le 18/07/2022

DEL_2022_082_Convention entre la Ville de Grigny et la société PASS CULTURE (SAS)_Plippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_082_Convention entre la Ville de Grigny et la société PASS CULTURE_Convention_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_083_Autorisation du Conseil Municipal donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de dépôt et de gestion des archives du Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_083_Autorisation du Conseil Municipal donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de dépôt et de gestion des archives du Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)_Convention_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_084_Ajustements de tarifs de participations des usagers_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_085_Attribution d’une subvention à l’association des lieutenants de louveterie de l’Essonne_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_086_Prise en charge exceptionnelle d’amendes pour infraction au code de la route_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_087_Indemnité horaire de travail normal de nuit pour les agents du Centre de Supervision Urbain (CSU)_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_088_Autorisant la signature de la convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_088_Autorisant la signature de la convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne_convention_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_089_Portant créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et non permanent à temps complet_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_089_Portant créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et non permanent à temps complet_tableaux_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022