Conseils municipaux 2022

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Conseil municipaux 2022

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations_Philippe RIO, Maire_Mise en ligne : 11/07/2022

DEL_2022_075_Motion pour obtenir le versement du FCTVA l’année de réalisation des dépenses éligibles et effectuées au titre des programmes nationaux de renouvellement urbain_Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_076_Restructuration/extension du groupe scolaire « Paul Langevin » avec requalification d’un plateau sportif – Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (A.P.D)_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_PJ_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_PJ_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_077_Nouveau programme national de rénovation urbaine – Approbation de la répartition des financements régionaux et départementaux et autorisation donnée au Maire de signer l’ensemble des actes administratifs correspondants_PJ_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/07/2022

DEL_2022_078_Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Initiatives d’Urbanisme Transitoire » -Région Ile de France_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_079_Acquisition amiable auprès de Grand Paris Aménagement d’un ensemble de terrains au lieudit Les Chaulais_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_080_Demande de renouvellement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) pour l’année scolaire 2022-2023 et de subventions aux partenaires financiers_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_081_Avenant à la convention cadre de la labellisation de la Cité éducative de Grigny_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_081_Avenant à la convention cadre de la labellisation de la Cité éducative de Grigny_avenant_Philippe Rio, Maire. Mise à jour le 18/07/2022

DEL_2022_082_Convention entre la Ville de Grigny et la société PASS CULTURE (SAS)_Plippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_082_Convention entre la Ville de Grigny et la société PASS CULTURE_Convention_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_083_Autorisation du Conseil Municipal donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de dépôt et de gestion des archives du Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_083_Autorisation du Conseil Municipal donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de dépôt et de gestion des archives du Comité d’Activités Sociales et Culturelles (CASC)_Convention_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_084_Ajustements de tarifs de participations des usagers_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_085_Attribution d’une subvention à l’association des lieutenants de louveterie de l’Essonne_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_086_Prise en charge exceptionnelle d’amendes pour infraction au code de la route_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_087_Indemnité horaire de travail normal de nuit pour les agents du Centre de Supervision Urbain (CSU)_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_088_Autorisant la signature de la convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_088_Autorisant la signature de la convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne_convention_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_089_Portant créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et non permanent à temps complet_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

DEL_2022_089_Portant créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et non permanent à temps complet_tableaux_Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 11/07/2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 03 octobre 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_090_Motion : coûts de l’énergie, inflation, baisse des dotations : sans régulation, les collectivités ne pourront plus investir dans la transition écologique. Les élus de Grigny appellent le gouvernement à flécher une part de la taxe sur les superprofits sur les budgets des collectivités_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_091_Stratégie territorialisée de lutte contre la pauvreté : demande de subventions pour le poste de coordinateur et en vue de la mise en œuvre d’un Observatoire dédié_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_092_Présentation des projets sociaux de la Maison de Quartier Marie CURIE – Grande Borne et de la maison de quartier Pablo PICASSO – demande de renouvellement des centres sociaux auprès de la Commission d’Action Sociale de la Caisse d’allocations familiales (2023-2026)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_animation de loisirs pour les enfants du quartier_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_animations hors les murs_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_classe passerelle pégase_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_classe passerelle petite sirene_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_grin com_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_jeux histoire et patrimoine_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_jeux histoire et patrimoine_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_les enfantines_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_place avip la caravelle_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_place avip les premiers pas_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_pool de remplaçantes_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022
DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_recherche action_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_rencontre interge autour du jeu_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_s atteler à grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_sejour jeunesse solidarite et citoyennete_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_093_Conventions CAF – Fonds Publics & Territoires 2022_un autre regard_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_094_Avenants portant prolongation de durée de la convention cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_094_Avenants portant prolongation de durée de la convention cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties_I3F_avenant_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_094_Avenants portant prolongation de durée de la convention cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties_Les residences_avenant_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_094_Avenants portant prolongation de durée de la convention cadre d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties_LogiRep_avenant_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_095_ Avis sur l’étude d’impact environnemental de l’ORCOD-IN de Grigny II_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_096_Acquisition amiable, à l’euro symbolique, des parcelles cadastrées section AK n°119, 120 et 164 formant partie du terrain d’assiette de la ruelle du Curé et de la rue du Regard

DEL_2022_096_Acquisition amiable, à l’euro symbolique, des parcelles cadastrées section AK n°119, 120 et 164 formant partie du terrain d’assiette de la ruelle du Curé et de la rue du Regard_Plan_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_097_Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_097_Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_098_Autorisation donnée au Maire de signer la convention pluriannuelle pour les années 2022-2023-2024 avec la Philharmonie de Paris_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_098_Autorisation donnée au Maire de signer la convention pluriannuelle pour les années 2022-2023-2024 avec la Philharmonie de Paris_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_099_Annulation et remplacement de la délibération n°DEL-2022-046 en date du 4 avril 2022 fixant la durée des cycles de travail et l’organisation du temps de travail et adoptant le règlement intérieur_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_099_Annulation et remplacement de la délibération n°DEL-2022-046 en date du 4 avril 2022 fixant la durée des cycles de travail et l’organisation du temps de travail et adoptant le règlement intérieur_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_100_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

DEL_2022_100_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/10/2022

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 11 2022_Mise en ligne par Philippe RIO, Maire. Publiée le 09/11/2022

DEL_2022_101_Motion : pour le maintien d’un commerce de proximité à la Grande Borne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_102_Stratégie territorialisée de lutte contre la pauvreté : adoption de la Convention partenariale de déclinaison territoriale de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté à Grigny_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_102_Stratégie territorialisée de lutte contre la pauvreté : adoption de la Convention partenariale de déclinaison territoriale de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté à Grigny_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_102_Stratégie territorialisée de lutte contre la pauvreté : adoption de la Convention partenariale de déclinaison territoriale de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté à Grigny_feuille de route_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_103_Soutien exceptionnel aux associations de solidarité œuvrant en direction des Grignois_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_104_Approbation de la convention avec l’Education Nationale pour la distribution de petits déjeuners dans les écoles primaires au cours de l’année scolaire 2022-2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 252/11/2022

DEL_2022_104_Approbation de la convention avec l’Education Nationale pour la distribution de petits déjeuners dans les écoles primaires au cours de l’année scolaire 2022-2023_Publiée Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_105_Reconduite du « Pack étudiant » et du dispositif « Coup de pouce »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_106_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Principal Ville 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mose en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_106_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Principal Ville 2022_signatures_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_107_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Petite Enfance 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_107_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Petite Enfance 2022_signatures_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_108_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Police Municipale et de Proximité 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_108_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Police Municipale et de Proximité 2022_signatures_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_109_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Locaux Commerciaux 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/112022

DEL_2022_109_Vote de la Décision Modificative N° 1 du Budget Annexe Locaux Commerciaux 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_110_Attribution par la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud d’un Fonds de Concours en investissement au titre de l’année 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_111_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Principal Ville – Exercice 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_111_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Principal Ville – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_111_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Principal Ville – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_111_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Principal Ville – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_112_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Annexe Petite Enfance – Exercice 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_112_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Annexe Petite Enfance – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_112_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Annexe Petite Enfance – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_112_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables – Budget Annexe Petite Enfance – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_113_Créances éteintes non recouvrables- Budget Annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_113_Créances éteintes non recouvrables- Budget Annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_113_Créances éteintes non recouvrables- Budget Annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2022_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_114_Attribution de la Garantie d’Emprunt pour le financement de l’opération de construction neuve de 100 logements en ZAC Centre-Ville / Cœur de Ville République par la société Immobilière 3F et approbation de la Convention correspondante valant Réservation de 40 logements au profit de la Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_114_Attribution de la Garantie d’Emprunt pour le financement de l’opération de construction neuve de 100 logements en ZAC Centre-Ville / Cœur de Ville République par la société Immobilière 3F et approbation de la Convention correspondante valant Réservation de 40 logements au profit de la Ville_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_114_Attribution de la Garantie d’Emprunt pour le financement de l’opération de construction neuve de 100 logements en ZAC Centre-Ville / Cœur de Ville République par la société Immobilière 3F et approbation de la Convention correspondante valant Réservation de 40 logements au profit de la Ville_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_114_Attribution de la Garantie d’Emprunt pour le financement de l’opération de construction neuve de 100 logements en ZAC Centre-Ville / Cœur de Ville République par la société Immobilière 3F et approbation de la Convention correspondante valant Réservation de 40 logements au profit de la Ville_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_115_Acquisition amiable, à l’euro symbolique, d’une parcelle cadastrée section AK n°122 formant partie du terrain d’assiette de la rue du Regard_publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_115_Acquisition amiable, à l’euro symbolique, d’une parcelle cadastrée section AK n°122 formant partie du terrain d’assiette de la rue du Regard_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_116_Acquisition de deux parcelles sises rue Pierre Brossolette cadastrées section AK n°19 et 31 appartenant à la succession de Monsieur Jean-Marie Le Neel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_116_Acquisition de deux parcelles sises rue Pierre Brossolette cadastrées section AK n°19 et 31 appartenant à la succession de Monsieur Jean-Marie Le Neel_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_117_Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour le dispositif « 100 projets d’îlots de fraîcheur dans les territoires franciliens » – Région Ile de France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_118_Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_118_Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant_annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_119_Reconduction pour l’année 2023 de la délégation de compétence pour l’organisation des opérations de recensement rénové de la population et le paiement des agents concourant aux opérations de recensement_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_120_Adhésion à la mission de médiation organisée par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Grande Couronne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Misse en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_121_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents et non permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022

DEL_2022_121_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents et non permanents à temps complet et à temps non complet_tableaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/11/2022