Conseils municipaux 2024

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Démocratie locale

VUES SUR GRIGNY

Conseils municipaux 2024

Conseil Municipal du 05 février 2024

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2024

DEL_2024_001_Motion relative à la hausse des tarifs de l’électricité en France au 1er février 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_ROB_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 4_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/05/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 5_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_003_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_003_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier_Réglement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_004_Avance sur subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2024 _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_005_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_005_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_006_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_006_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024_Note annexe explicative_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_007_Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_008_Contrat d’Aménagement Régional – Région Ile de France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_008_Contrat d’Aménagement Régional – Région Ile de France_Echéancier prévisionnel_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_009_Fonds Européens – Programme Régional 2021-2027 Investissements Territoriaux Intégrés (ITI)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Présentation AFL_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_membres-par-departement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_011_Compte Rendu Á la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_011_Compte Rendu Á la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2022_Compte-Rendu_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 4_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_013_Approbation de l’adhésion au SMOYS au titre de la compétence de service public de distribution de gaz des communes de Boigneville, Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Étampes, Milly-la-Forêt, au titre de la compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » des communes de Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Dourdan, Étampes, Étrechy, Maisse, Milly-la-Forêt, Pussay, Saint Sulpice de Favieres, Saint-Vrain, Saintry-sur-Seine, Tigery, Vert-le-Petit_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_014_Adhésion de la commune à l’association MIJE dans le cadre du label « Eurodesk » du Point Information Jeunesse_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_014_Adhésion de la commune à l’association MIJE dans le cadre du label « Eurodesk » du Point Information Jeunesse_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_015_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_015_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Tableaux_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

Procès-verbal du Conseil municipal de Grigny du 18 décembre 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/03/2024

Conseil Municipal du 18 mars 2024

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire.

DEL_2024_016_Approbation du 2nd Contrat d’engagements budgétaires et Financiers 2024-2028, pour réussir Grigny 2030, entre la Ville et l’État_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_016_Approbation du 2nd Contrat d’engagements budgétaires et Financiers 2024-2028, pour réussir Grigny 2030, entre la Ville et l’État_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_017_Compte de gestion 2023 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_017_Compte de gestion 2023 – Budget Principal Ville_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_018_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_018_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_019_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_019_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_020_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_020_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_021_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_021_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_022_Compte Administratif 2023 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_023_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_024_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_025_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_026_Compte Administratif 2023 – Budget Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_027_Affectation du résultat 2023 – Budget Principale Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_028_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_029_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_030_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/05/2024

DEL_2024_031_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Police Municipale de Proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_032_Vote du Budget Principal Ville 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_033_Vote du Budget Annexe Petite Enfance 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_034_Vote du Budget Annexe Locaux commerciaux 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_035_Vote du Budget Annexe AFUL de la rue Renoir 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_036_Vote du Budget Annexe Police Municipale de Proximité 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_037_Vote des taux d’imposition 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_038_Attribution de la subvention 2024 au Centre Communal d’Action Sociale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Tableau_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Bilan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_040_Dénomination du « Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_040_Dénomination du « Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN »_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/05/2024

DEL_2024_041_Cession à Grand Paris Aménagement d’une parcelle non encore cadastrée sise dans la ZAC Centre-Ville, rue des Carriers Italiens et sur le rond-point au droit de la parcelle cadastrée section AO n°442_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_041_Cession à Grand Paris Aménagement d’une parcelle non encore cadastrée sise dans la ZAC Centre-Ville, rue des Carriers Italiens et sur le rond-point au droit de la parcelle cadastrée section AO n°442_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_042_Validation et autorisation du Maire à signer la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA) de logements sociaux pour la période 2023 – 2029_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_042_Validation et autorisation du Maire à signer la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA) de logements sociaux pour la période 2023 – 2029_Convention_Pibiée par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_043_Passage de la gestion en « stock » à la gestion en « flux » pour l’attribution des logements sociaux sur le territoire communal et validation de la convention de principe de l’AORIF_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 1_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2023

DEL_2024_045_Adhésion à une association ayant trait à l’assistance et à la protection juridique pour les animatrices du Relais Petite Enfance (Abonnement partenaire RPE/RAM, MECS, crèches…)_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_045_Adhésion à une association ayant trait à l’assistance et à la protection juridique pour les animatrices du Relais Petite Enfance (Abonnement partenaire RPE/RAM, MECS, crèches…)_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_046_Restitution de la compétence « cimetière » à la ville de Villetaneuse et révision des statuts du syndicat_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_047_Adhésion au SIFUREP de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences « Service extérieur des pompes funèbres » et « Crématoriums et sites cinéraires »_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_048_Autorisant la signature de la convention relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande CouronnePubliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_048_Autorisant la signature de la convention relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_049_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_049_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

Conseil Municipal du 30 avril 2024

Convocation du Conseil Municipal du 30 avril 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/04/2024

DEL_2024_050_Vote du produit fiscal 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_050_Vote du produit fiscal 2024_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_051_Attribution par la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud d’un fonds de concours en fonctionnement au titre de l’année 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_052_Demande de subvention à la Région Ile de France pour la construction du pôle éducatif Sablons au titre de l’action régionale en faveur du développement urbain et soutien régional au nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_053_Demande de financements auprès de la Région Ile de France pour le plateau sportif adossé au groupe scolaire Paul Langevin _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_054_Demande de financements auprès de l’Agence Nationale du Sport pour le plateau sportif adossé au groupe scolaire Paul Langevin _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_055_Demande de subventions au titre du projet de développement de la vidéoprotection et en matière de sécurité et prévention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_056_Adhésion au mouvement européen de Major for Peace _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_057_Contribution financière à l’UNRWA (Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_058_Attribution de subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2024_Tableau_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_059_Attribution de subventions aux associations DECIDER et FARANDOLE au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_060_Attribution de subvention à l’association GYROSPEEDSPACE au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_061_Attribution de subvention à l’association KARIB’K au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_062_Attribution de subvention à l’association AMITIE FRANCO-MAROCAINE au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_063_Attribution de subvention à l’association ALLIANCE DES LACS au titre de l’année 2024 _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_064_Attribution de subvention à l’association Union Sportive de Grigny (USG) au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_065_Construction du pôle éducatif Sablons – Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (A.P.D)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_065_Construction du pôle éducatif Sablons – Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (A.P.D)_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_066_Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire et autorisation de travaux pour le projet de construction du pôle éducatif Sablons y compris les démolitions et les aménagements temporaires liés au projet _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_066_Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire et autorisation de travaux pour le projet de construction du pôle éducatif Sablons y compris les démolitions et les aménagements temporaires liés au projet _Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_067_Transfert des biens immobiliers du collège Jean Vilar au Département de l’Essonne_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_068_Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal de 214 m² au droit des parcelles cadastrées section AS n°145, 147, 148 et 149, quartier des Patios_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_068_Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal de 214 m² au droit des parcelles cadastrées section AS n°145, 147, 148 et 149, quartier des Patios_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_069_Cession à l’euro symbolique à la Ville de Fleury-Mérogis des voiries achevées de la ZAC des Radars situées sur son territoire (rue Condorcet, rue Diderot, chemin de Bondoufle à Grigny)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_069_Cession à l’euro symbolique à la Ville de Fleury-Mérogis des voiries achevées de la ZAC des Radars situées sur son territoire (rue Condorcet, rue Diderot, chemin de Bondoufle à Grigny)_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_070_Convention portant sur la gestion et les charges afférentes aux futurs espaces aménagés à vocation publique du parking du centre commercial Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_070_Convention portant sur la gestion et les charges afférentes aux futurs espaces aménagés à vocation publique du parking du centre commercial Grigny 2_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_071_Transmission de la cartographie des Zones d’Accélération de production d’Energie Renouvelable (ZAEnR)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_071_Transmission de la cartographie des Zones d’Accélération de production d’Energie Renouvelable (ZAEnR)_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_072_Approbation de l’adhésion au SMOYS au titre de la compétence de Service Public de Distribution de Gaz et au titre de la compétence relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) de nouvelles communes_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_073_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_073_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Tableaux_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_074_Éducation, prévention, sanction : des moyens humains contre la violence entre jeunes_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024