CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2024

DEL_2024_001_Motion relative à la hausse des tarifs de l’électricité en France au 1er février 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_ROB_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 4_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/05/2024

DEL_2024_002_Débat d’Orientations Budgétaires 2024_Annexe 5_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_003_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_003_Approbation du Règlement Budgétaire et Financier_Réglement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_004_Avance sur subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2024 _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_005_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_005_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_006_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_006_Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024_Note annexe explicative_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_007_Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_008_Contrat d’Aménagement Régional – Région Ile de France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_008_Contrat d’Aménagement Régional – Région Ile de France_Echéancier prévisionnel_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_009_Fonds Européens – Programme Régional 2021-2027 Investissements Territoriaux Intégrés (ITI)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Présentation AFL_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_membres-par-departement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_010_Garantie annuelle à l’Agence France Locale_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_011_Compte Rendu Á la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2022_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_011_Compte Rendu Á la Collectivité Locale (C.R.A.C.L) de la réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre-Ville en 2022_Compte-Rendu_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 1_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_012_Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département de l’Essonne à Grigny – Confirmation de demande d’institution d’un droit de préemption, création de zones de préemption et délégation de ce droit de préemption à la Commune_carte 4_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_013_Approbation de l’adhésion au SMOYS au titre de la compétence de service public de distribution de gaz des communes de Boigneville, Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Étampes, Milly-la-Forêt, au titre de la compétence « relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » des communes de Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Dourdan, Étampes, Étrechy, Maisse, Milly-la-Forêt, Pussay, Saint Sulpice de Favieres, Saint-Vrain, Saintry-sur-Seine, Tigery, Vert-le-Petit_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_014_Adhésion de la commune à l’association MIJE dans le cadre du label « Eurodesk » du Point Information Jeunesse_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_014_Adhésion de la commune à l’association MIJE dans le cadre du label « Eurodesk » du Point Information Jeunesse_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_015_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

DEL_2024_015_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Tableaux_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 12/02/2024

Procès-verbal du Conseil municipal de Grigny du 18 décembre 2023_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 21/03/2024

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire.

DEL_2024_016_Approbation du 2nd Contrat d’engagements budgétaires et Financiers 2024-2028, pour réussir Grigny 2030, entre la Ville et l’État_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_016_Approbation du 2nd Contrat d’engagements budgétaires et Financiers 2024-2028, pour réussir Grigny 2030, entre la Ville et l’État_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_017_Compte de gestion 2023 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_017_Compte de gestion 2023 – Budget Principal Ville_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_018_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_018_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_019_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_019_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_020_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_020_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_021_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_021_Compte de gestion 2023 – Budget Annexe Police Municipale de proximité_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 25/03/2024

DEL_2024_022_Compte Administratif 2023 – Budget Principal Ville_Publiée par Philippe RIO, mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_023_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_024_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_025_Compte Administratif 2023 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_026_Compte Administratif 2023 – Budget Police Municipale de proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_027_Affectation du résultat 2023 – Budget Principale Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_028_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Petite Enfance_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_029_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Locaux Commerciaux_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_030_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe AFUL de la rue Renoir_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/05/2024

DEL_2024_031_Affectation du résultat 2023 – Budget Annexe Police Municipale de Proximité_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_032_Vote du Budget Principal Ville 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_033_Vote du Budget Annexe Petite Enfance 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_034_Vote du Budget Annexe Locaux commerciaux 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_035_Vote du Budget Annexe AFUL de la rue Renoir 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_036_Vote du Budget Annexe Police Municipale de Proximité 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 27/03/2024

DEL_2024_037_Vote des taux d’imposition 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_038_Attribution de la subvention 2024 au Centre Communal d’Action Sociale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Tableau_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_039_Bilan 2022 des actions réalisées au titre de la DSU et du FSRIF_Bilan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_040_Dénomination du « Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_040_Dénomination du « Square Mélinée et Missak MANOUCHIAN »_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/05/2024

DEL_2024_041_Cession à Grand Paris Aménagement d’une parcelle non encore cadastrée sise dans la ZAC Centre-Ville, rue des Carriers Italiens et sur le rond-point au droit de la parcelle cadastrée section AO n°442_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_041_Cession à Grand Paris Aménagement d’une parcelle non encore cadastrée sise dans la ZAC Centre-Ville, rue des Carriers Italiens et sur le rond-point au droit de la parcelle cadastrée section AO n°442_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_042_Validation et autorisation du Maire à signer la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA) de logements sociaux pour la période 2023 – 2029_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_042_Validation et autorisation du Maire à signer la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA) de logements sociaux pour la période 2023 – 2029_Convention_Pibiée par Philippe RIO, Maire. mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_043_Passage de la gestion en « stock » à la gestion en « flux » pour l’attribution des logements sociaux sur le territoire communal et validation de la convention de principe de l’AORIF_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 28/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 1_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Annexe 3_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_044_Avenant n°1 a la convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre la commune de Grigny et la communauté d’agglomération Grand Paris Sud pour la réalisation d’un équipement culturel multifonctionnel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2023

DEL_2024_045_Adhésion à une association ayant trait à l’assistance et à la protection juridique pour les animatrices du Relais Petite Enfance (Abonnement partenaire RPE/RAM, MECS, crèches…)_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_045_Adhésion à une association ayant trait à l’assistance et à la protection juridique pour les animatrices du Relais Petite Enfance (Abonnement partenaire RPE/RAM, MECS, crèches…)_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_046_Restitution de la compétence « cimetière » à la ville de Villetaneuse et révision des statuts du syndicat_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_047_Adhésion au SIFUREP de la commune d’Auvers-sur-Oise aux compétences « Service extérieur des pompes funèbres » et « Crématoriums et sites cinéraires »_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_048_Autorisant la signature de la convention relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande CouronnePubliée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_048_Autorisant la signature de la convention relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_049_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

DEL_2024_049_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 22/03/2024

Procès-verbal du Conseil municipal de Grigny du 5 février 2024_Publié par Philippe RIO, Maire.

Convocation du Conseil Municipal du 30 avril 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 24/04/2024

DEL_2024_050_Vote du produit fiscal 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_050_Vote du produit fiscal 2024_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_051_Attribution par la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud d’un fonds de concours en fonctionnement au titre de l’année 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_052_Demande de subvention à la Région Ile de France pour la construction du pôle éducatif Sablons au titre de l’action régionale en faveur du développement urbain et soutien régional au nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_053_Demande de financements auprès de la Région Ile de France pour le plateau sportif adossé au groupe scolaire Paul Langevin _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_054_Demande de financements auprès de l’Agence Nationale du Sport pour le plateau sportif adossé au groupe scolaire Paul Langevin _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_055_Demande de subventions au titre du projet de développement de la vidéoprotection et en matière de sécurité et prévention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_056_Adhésion au mouvement européen de Major for Peace _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_057_Contribution financière à l’UNRWA (Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 07/05/2024

DEL_2024_058_Attribution de subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_058_Attribution de subventions aux associations de la ville de Grigny au titre de l’année 2024_Tableau_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_059_Attribution de subventions aux associations DECIDER et FARANDOLE au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_060_Attribution de subvention à l’association GYROSPEEDSPACE au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_061_Attribution de subvention à l’association KARIB’K au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_062_Attribution de subvention à l’association AMITIE FRANCO-MAROCAINE au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_063_Attribution de subvention à l’association ALLIANCE DES LACS au titre de l’année 2024 _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_064_Attribution de subvention à l’association Union Sportive de Grigny (USG) au titre de l’année 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_065_Construction du pôle éducatif Sablons – Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (A.P.D)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_065_Construction du pôle éducatif Sablons – Approbation de la phase Avant-Projet Définitif (A.P.D)_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_066_Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire et autorisation de travaux pour le projet de construction du pôle éducatif Sablons y compris les démolitions et les aménagements temporaires liés au projet _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_066_Autorisation de dépôt des demandes de permis de construire et autorisation de travaux pour le projet de construction du pôle éducatif Sablons y compris les démolitions et les aménagements temporaires liés au projet _Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_067_Transfert des biens immobiliers du collège Jean Vilar au Département de l’Essonne_Publiée par Philippe RIO, Maire; Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_068_Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal de 214 m² au droit des parcelles cadastrées section AS n°145, 147, 148 et 149, quartier des Patios_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_068_Désaffectation et déclassement d’une partie du domaine public communal de 214 m² au droit des parcelles cadastrées section AS n°145, 147, 148 et 149, quartier des Patios_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_069_Cession à l’euro symbolique à la Ville de Fleury-Mérogis des voiries achevées de la ZAC des Radars situées sur son territoire (rue Condorcet, rue Diderot, chemin de Bondoufle à Grigny)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_069_Cession à l’euro symbolique à la Ville de Fleury-Mérogis des voiries achevées de la ZAC des Radars situées sur son territoire (rue Condorcet, rue Diderot, chemin de Bondoufle à Grigny)_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_070_Convention portant sur la gestion et les charges afférentes aux futurs espaces aménagés à vocation publique du parking du centre commercial Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_070_Convention portant sur la gestion et les charges afférentes aux futurs espaces aménagés à vocation publique du parking du centre commercial Grigny 2_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_071_Transmission de la cartographie des Zones d’Accélération de production d’Energie Renouvelable (ZAEnR)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_071_Transmission de la cartographie des Zones d’Accélération de production d’Energie Renouvelable (ZAEnR)_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_072_Approbation de l’adhésion au SMOYS au titre de la compétence de Service Public de Distribution de Gaz et au titre de la compétence relative aux infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) de nouvelles communes_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_073_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_073_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet_Tableaux_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

DEL_2024_074_Éducation, prévention, sanction : des moyens humains contre la violence entre jeunes ! _Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 13/05/2024

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 04/06/2024

DEL_2024_075_Vœu en faveur de la reconnaissance de l’État Palestinien par la France_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_076_Attribution d’une subvention à l’UNICEF dans le cadre du conflit en République Démocratique du Congo_Publiée ar Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_077_Attribution d’une subvention à l’UNICEF dans le cadre du conflit au Soudan_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_078_Attribution du solde de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat_Publiée par Philippe, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_079_Attribution d’un prêt à l’association Union Sportive de Grigny (USG)_Publiée par Philippe Rio, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_079_Attribution d’un prêt à l’association Union Sportive de Grigny (USG)_Cnovention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_080_Acquisition amiable d’un terrain non bâti, sis lieudit « Les Roches », chemin des Rois, cadastré section AH n°11 pour 1 856 m², appartenant à Monsieur BOUTET_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_080_Acquisition amiable d’un terrain non bâti, sis lieudit « Les Roches », chemin des Rois, cadastré section AH n°11 pour 1 856 m², appartenant à Monsieur BOUTET_Plan_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_081_Demande de financement auprès du Département de l’Essonne pour l’acquisition de la parcelle AH n°11 sise chemin des Rois_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_082_Reversement par le Syndicat mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS) de la part communale de la Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

DEL_2024_083_Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Fixation des tarifs de références pour l’année 2025_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/06/2024

Convocation du Conseil Municipal du 03 juillet 2024

DEL_2024_084_Convention cadre pluriannuelle relative au renouvellement label Cité Éducative de Grigny. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_085_Création du Fonds de dotation Grigny Mécénat et adoption des statuts. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/07/2024.

DEL_2024_086_Dispositif Pass’Sport 2024 : adoption des modalités de mise en œuvre à compter de la saison 2024/2025 et de la convention afférente avec les clubs sportifs partenaires. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_087_Participations familiales en vigueur au Conservatoire à Rayonnement Communal de Grigny à compter du 1er septembre 2024. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_088_Demande de subvention auprès de la CAF au titre de Fonds public et territoire 2024 – Création des locaux périscolaires au sein de l’école Langevin. Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_089_Demande de subvention au titre du Fonds vert – Ingénierie : Missions d’études et d’assistance énergie, climat et performance. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_090_Demande de subvention auprès de l’ANSSI (Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information) pour le Parcours de Cybersécurité. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_091_Avenant 1 à la Convention cadre entre la Commune de Grigny et le Centre Communal d’Action Sociale de Grigny (CCAS). Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_092_Avis sur les conclusions et avis de la commission d’enquête dans le cadre de l’enquête conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Grigny et à l’enquête parcellaire concernant le syndicat de copropriété Ney49 pour le projet d’aménagement de la ZAC « les quartiers de la gare ». Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_093_Inscription de Grigny II et du Centre-Ville dans l’Opération de Revitalisation du territoire (O.R.T) de Grand Paris Sud. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_094_Approbation du protocole foncier relatif aux parcelles appartenant au bailleur social Les Résidences Yvelines Essonne nécessaires au dévoiement de l’avenue de la Grande Borne sur les communes de Viry-Châtillon et Grigny. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_095_Domiciliations d’associations à la Maison des Associations 1 Rue du Minotaure. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_096_Créations d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

DEL_2024_097_Grigny appelle au Front Républicain contre le Rassemblement National. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 17/07/2024.

Convocation du Conseil Municipal du 07 octobre 2024_Mise en ligne par Philippe RIO; Maire.

DEL_2024_098_Motion : La nomination du nouveau gouvernement est un déni démocratique_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_099_Attribution d’une subvention au Secours Populaire Français en solidarité avec le Liban_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_100_Demande de subvention auprès de la CAF au titre du dispositif Fonds public et territoire 2025 – Création des locaux périscolaires au sein de l’école Langevin_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_101_Société d’exploitation des énergies renouvelables (S.E.E.R) : ouverture du capital de la Société Publique Locales (SPL), cession d’actions par la ville, modification des statuts et signature du pacte des territoires_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_101_SEER _ Société d’exploitation des énergies renouvelables (S.E.E.R) : ouverture du capital de la Société Publique Locales (SPL), cession d’actions par la ville, modification des statuts et signature du pacte des territoires_Contrat de cession actions_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_101_SEER _ Société d’exploitation des énergies renouvelables (S.E.E.R) : ouverture du capital de la Société Publique Locales (SPL), cession d’actions par la ville, modification des statuts et signature du pacte des territoires_modification-Statuts_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_101_Société d’exploitation des énergies renouvelables (S.E.E.R) : ouverture du capital de la Société Publique Locales (SPL), cession d’actions par la ville, modification des statuts et signature du pacte des territoires_Projet Pacte des territoires_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_101_SEER_Société d’exploitation des énergies renouvelables (S.E.E.R) : ouverture du capital de la Société Publique Locales (SPL), cession d’actions par la ville, modification des statuts et signature du pacte des territoires_ordre_mouvement_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_102_Société d’exploitation des énergies renouvelables (S.E.E.R) : désignation d’un représentant au Conseil d’Administration et au Comité d’Engagement_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_103_Société d’exploitation des énergies renouvelables (S.E.E.R) : désignation du représentant de la Ville à l’Assemblée Générale_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_104_Conventions cadres relatives à la mise en place des fonds de veille technique et sociale pour les syndicats de copropriétaires Davout 28 et Mac Donald 46_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_104_Conventions cadres relatives à la mise en place des fonds de veille technique et sociale pour les syndicats de copropriétaires Davout 28 et Mac Donald 46_convention MacDonald46_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_104_Conventions cadres relatives à la mise en place des fonds de veille technique et sociale pour les syndicats de copropriétaires Davout 28 et Mac Donald 46_convention Davout28_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_105_Convention de partenariat 2024 pour l’atelier de quartier des copropriétés de Grigny 2_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_105_Convention de partenariat 2024 pour l’atelier de quartier des copropriétés de Grigny 2_convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_106_Les Patios, cession amiable aux riverains de parcelles cadastrées section AS n°536, 537, 538 et 539_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_106_Les Patios, cession amiable aux riverains de parcelles cadastrées section AS n°536, 537, 538 et 539_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_107_Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de l’intersection entre la RD310 et la rue Avicenne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_107_Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de l’intersection entre la RD310 et la rue Avicenne_convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_108_Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2023_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_108_Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2023_Bilan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_108_Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2023_Rapport_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_109_Adhésion à l’Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_109_Adhésion à l’Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_110_Attribution d’une subvention à l’association des lieutenants de louveterie de l’Essonne_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_111_Nomination du Gymnase de la ZAC Centre-Ville en Gymnase « Alice Milliat »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_112_Convention de mise à disposition de la cheffe de projet de l’équipement multiculturel_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_112_Convention de mise à disposition de la cheffe de projet de l’équipement multiculturel_convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_113_Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne et revalorisation de la participation à compter du 1er janvier 2025_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_113_Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne et revalorisation de la participation à compter du 1er janvier 2025_convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_113_Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne et revalorisation de la participation à compter du 1er janvier 2025_Modèle_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_114_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

DEL_2024_114_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_ANNEXE_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 16/10/2024

Procès-verbal du Conseil municipal de Grigny du 3 juillet 2024_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/11/2024

Convocation du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024. Publiée par Philippe RIO, Maire.

DEL_2024_115_Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune de Grigny – année scolaire 2024-2025_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/11/2024

DEL_2024_115_Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune de Grigny – année scolaire 2024-2025_Convnetion_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 26/11/2024

DEL_2024_116_Adoption du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » et de la convention intercommunale d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_116_Adoption du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » et de la convention intercommunale d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)_Bilan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_116_Adoption du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » et de la convention intercommunale d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)_Contrat_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_116_Adoption du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » et de la convention intercommunale d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)_Convention_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_116_Adoption du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » et de la convention intercommunale d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)_QPV_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_117_Décision modificative n°1 du budget principal Ville 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_117_Décision modificative n°1 du budget principal Ville 2024_1_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_118_Décision modificative n°1 du budget annexe Petite Enfance 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_118_Décision modificative n°1 du budget annexe Petite Enfance 2024_1_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_119_Décision Modificative n°1 du budget annexe Police Municipale de Proximité 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_119_Décision Modificative n°1 du budget annexe Police Municipale de Proximité 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_120_Admission en non valeurs et Créances éteintes non recouvrables- Budget Principal Ville- Exercice 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_121_Présentation du rapport annuel d’activité 2023 de la Société d’Exploitation des Énergies Renouvelables (SEER)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024
DEL_2024_121_Présentation du rapport annuel d’activité 2023 de la Société d’Exploitation des Énergies Renouvelables (SEER)_Rapport financier_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_121_Présentation du rapport annuel d’activité 2023 de la Société d’Exploitation des Énergies Renouvelables (SEER)_Rapport Technique_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_122_Avenant 1 à la convention d’objectifs sur l’aide financière spécifique aux propriétaires occupants vendant leur logement en valeur occupé et résidant dans le secteur en transformation du quartier de Grigny 2_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_122_Avenant 1 à la convention d’objectifs sur l’aide financière spécifique aux propriétaires occupants vendant leur logement en valeur occupé et résidant dans le secteur en transformation du quartier de Grigny 2_Avenant_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 03/12/2024

DEL_2024_124_Acquisition auprès de Grand Paris Aménagement du terrain d’assiette du futur équipement culturel multifonctionnel, cadastré section AN n°295 et 297, lot D5A de la ZAC du Centre-Ville_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_124_Acquisition auprès de Grand Paris Aménagement du terrain d’assiette du futur équipement culturel multifonctionnel, cadastré section AN n°295 et 297, lot D5A de la ZAC du Centre-Ville_Plan1_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_124_Acquisition auprès de Grand Paris Aménagement du terrain d’assiette du futur équipement culturel multifonctionnel, cadastré section AN n°295 et 297, lot D5A de la ZAC du Centre-Ville_Plan2_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_123_Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre Ville – Avenant n°6 à la convention d’aménagement avec Grand Paris Aménagement (G.P.A)_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_123_Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre Ville – Avenant n°6 à la convention d’aménagement avec Grand Paris Aménagement (G.P.A)_Avenant6_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_123_Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) du Centre Ville – Avenant n°6 à la convention d’aménagement avec Grand Paris Aménagement (G.P.A)_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_125_Classement dans le domaine public routier de la parcelle cadastrée section AN n°36, formant une partie de la route de Corbeil au droit des propriétés sises 64, 64 bis et 64 ter route de Corbeil_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_125_Classement dans le domaine public routier de la parcelle cadastrée section AN n°36, formant une partie de la route de Corbeil au droit des propriétés sises 64, 64 bis et 64 ter route de Corbeil-Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_126_Classement dans le domaine public routier des parcelles cadastrées section AO n°184 et 185, formant une partie de la rue de la Mare aux Moines au droit des propriétés sises 7 et 9 rue de la Mare aux Moines_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_126_Classement dans le domaine public routier des parcelles cadastrées section AO n°184 et 185, formant une partie de la rue de la Mare aux Moines au droit des propriétés sises 7 et 9 rue de la Mare aux Moines_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_127_Abandon, au profit de la Ville de Grigny, de la parcelle cadastrée section AO n°208_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_127_Abandon, au profit de la Ville de Grigny, de la parcelle cadastrée section AO n°208_Plan_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_128_Accord pour le retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_129_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_129_Créations et suppressions d’emplois budgétaires permanents à temps complet et à temps non complet_Tableaux_Publiés par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 02/12/2024

DEL_2024_130_Motion commune des associations du bloc communal « Budget 2025 : Restaurons la confiance »_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 04/12/2024

DEL_2024_130_Motion commune des associations du bloc communal « Budget 2025 : Restaurons la confiance »_Publié par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 04/12/2024

Convocation du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

DEL_2024_131_Soutien_Financier_Secours_Populaire_Francais_Cyclone_Chado_Mayotte_LesComores.pdf »>DEL_2024_131_Soutien financier au Secours Populaire Français suite au cyclone Chado qui a frappé Mayotte et Les Comores. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_132_Cycle de l’Eau et captation des moyens et investissements publics par SUEZ – Ratification de la saisine de l’Autorité de la Concurrence et suites à donner. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_133_Présentation du Rapport Social Unique 2023 (RSU). Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_133_Présentation du Rapport Social Unique 2023 (RSU) – Annexes. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_135_Décision Modificative n°2 sur le budget principal Ville – Exercice 2024_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/12/2024

DEL_2024_135_Décision Modificative n°2 sur le budget principal Ville – Exercice 2024_Annexe_Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 18/12/2024

DEL_2024_136_Ouverture de crédit d’investissement avant le vote du budget 2025 sur le budget principal Ville. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_136_Ouverture de crédit d’investissement avant le vote du budget 2025 sur le budget principal Ville – Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_137_Attribution d’une 1ère part de la subvention de fonctionnement 2025 au CCAS. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_139_SEMARDEL – Création d’une société dédiée à la construction et l’exploitation d’une unit de valorisation de combustibles solides de récupération (CSR). Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_140_ Cession à Ile-de-France Mobilités des parcelles cadastrées section AV n°163, 165 et 167.Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_140_Cession à Ile-de-France Mobilités des parcelles cadastrées section AV n°163, 165 et 167_Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_141_Abandon, au profit de la Ville de Grigny, de la parcelle cadastrée section AO n°452. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_141_Abandon, au profit de la Ville de Grigny, de la parcelle cadastrée section AO n°452_Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_142_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association « Sous Tous les Toits du Monde. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_142_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association « Sous Tous les Toits du Monde_Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_143_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association « La Récré ». Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.
DEL_2024_143_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association « La Récré » – Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_144_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association « Accueil Farandole ». Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.
DEL_2024_144_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association « Accueil Farandole » – Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_145_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association DECIDER. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_145_Convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Grigny et l’association DECIDER – Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.

DEL_2024_146_Rapport d’Activités 2023 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration des Villes (SIREV). Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.<

DEL_2024_146_Rapport d’Activités 2023 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration des Villes (SIREV) -Annexe. Publiée par Philippe RIO, Maire. Mise en ligne le 20/12/2024.